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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - MétéEAU Nappes, la plateforme du BRGM pour aider à la gestion de l’eau souterraine, fait peau neuve

Doc - MétéEAU Nappes, la plateforme du BRGM pour aider à la gestion de l’eau souterraine, fait peau neuve - 19/06/2025

Depuis 2021, le BRGM a développé le site internet MétéEAU Nappes, qui offre un ensemble de services permettant le suivi du comportement actuel et futur des aquifères en France. C’est un véritable outil d’aide à la décision pour la gestion de la ressource en eau dans les territoires à forts enjeux...
Doc - Le portail cartographique sur les énergies renouvelables évolue pour la conception des zones d'accélération

Doc - Le portail cartographique sur les énergies renouvelables évolue pour la conception des zones d'accélération - 19/06/2025

La loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables met les collectivités locales au cœur de la planification, et prévoit qu’elles définissent des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables sur leurs territoires. Afin de permettre aux collectivités de mener...
Doc - Stratégie Nationale de Déploiement du Biocontrôle : Bilan et perspectives

Doc - Stratégie Nationale de Déploiement du Biocontrôle : Bilan et perspectives - 19/06/2025

Stratégie Nationale de Déploiement du Biocontrôle : Bilan et perspectives - Rapport CGAAER n°24098 Source - Ministère de l'agriculture  
Doc - La salle de cinéma, un espace culturel au cœur des politiques publiques

Doc - La salle de cinéma, un espace culturel au cœur des politiques publiques - 18/06/2025

Depuis ses débuts, le cinéma s’est imposé comme un art majeur, à la fois populaire et exigeant. En France, grâce à un engagement fort des collectivités et à l’action du CNC, le réseau de salles est le plus dense au monde. Ces lieux, bien plus que de simples écrans, sont devenus des espaces...
Doc - Les maisons d’opéra en régions : « Une offre culturelle fragilisée malgré sa qualité »

Doc - Les maisons d’opéra en régions : « Une offre culturelle fragilisée malgré sa qualité » - 18/06/2025

La France compte 30 maisons d’opéra, dont six pour la seule région Île-de-France. Ces opéras accueillent en moyenne deux millions de spectateurs par an et constituent l’une des plus anciennes formes de diffusion culturelle. Par leur rayonnement, les maisons d’opéra contribuent à la renommée et à...
Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er juin 2025

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er juin 2025 - 18/06/2025

Données chiffrées de l'archéologie préventive offre un panorama de l'activité d'archéologie préventive  en métropole et dans les départements d'Outre-Mer durant les cinq dernières années. Mis à jour tous les mois, le livret suit toujours au plus près l'actualité de cette activité. Les...
Doc - Zones de rencontre : le Cerema accompagne Toulouse Métropole pour comprendre les difficultés des personnes handicapées

Doc - Zones de rencontre : le Cerema accompagne Toulouse Métropole pour comprendre les difficultés des personnes handicapées - 18/06/2025

Face aux défis d’accessibilité dans les espaces partagés, Toulouse Métropole et le Cerema ont mené une étude sur les difficultés rencontrées par les personnes en situation de handicap dans les zones de rencontre. Ces espaces de mixité urbaine, conçus pour un partage apaisé entre piétons et...
Doc - Santé - Seulement 52 % des Français estiment qu’il est facile de parler de santé mentale

Doc - Santé - Seulement 52 % des Français estiment qu’il est facile de parler de santé mentale - 17/06/2025

Ipsos et CESI École d’ingénieurs, dévoilent les résultats d’une enquête exclusive menée pour France 2 sur la santé mentale des Français. Cette étude révèle un tabou persistant : il reste plus facile de parler d’un cancer que de troubles comme l’anxiété ou la dépression. Les jeunes générations...
Doc - L’effet de la parentalité sur le taux d’activité des mères immigrées et descendantes d’immigrées ne dépend pas de leur opinion sur les inégalités de genre sur le marché du travail

Doc - L’effet de la parentalité sur le taux d’activité des mères immigrées et descendantes d’immigrées ne dépend pas de leur opinion sur les inégalités de genre sur le marché du travail - 17/06/2025

« Êtes-vous d’accord avec cette affirmation : quand il y a peu de travail, les hommes ont plus droit à un emploi que les femmes ». Cette question, posée dans plusieurs enquêtes statistiques mesurant les croyances et attitudes des personnes, permet de révéler les opinions quant aux inégalités de...
Doc - La réponse de l’État aux cybermenaces sur les systèmes d’information civils

Doc - La réponse de l’État aux cybermenaces sur les systèmes d’information civils - 17/06/2025

La forte croissance des cybermenaces, de plus en plus sophistiquées et diversifiées justifie la définition, fin 2024, d'une nouvelle stratégie nationale de cybersécurité, qui met en œuvre le cadre européen récemment adopté. Il convient maintenant de décliner cette stratégie, avec les ressources...
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