Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Soutenir les territoires en crise ou aider leurs habitants à s'installer ailleurs ? - 24/07/2017

Comment renforcer la cohésion des territoires alors que la croissance nationale va plutôt de pair avec une concentration des activités au sein des métropoles et de leurs zones d’influence ? Faut-il aider les territoires en difficulté ou au contraire encourager leurs habitants à s’installer dans des...

Doc - Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité - 21/07/2017

L'isolement social concerne plus de 5,5 millions de personnes, soit plus d'une sur dix en France. Il constitue un enjeu majeur pour la cohésion sociale. Ses causes immédiates font interagir de nombreux facteurs (vieillissement, précarité, éloignement…), mais il est, au-delà, la marque de...

Doc - Comment recherche-t-on un emploi ? - Pôle emploi et agence d’intérim pour les ouvriers, relations personnelles et réseaux sociaux pour les cadres - 21/07/2017

En 2016, 4,2 millions de personnes déclarent avoir effectué des démarches de recherche d’emploi, la plupart du temps pour trouver un emploi salarié. Deux tiers d’entre elles sont des chômeurs, un quart travaillent déjà mais souhaitent trouver un autre emploi et une faible part sont inactives (6 %)....

Doc - Le chômage des immigrés : quelle est la part des discriminations ? - 21/07/2017

En France, les immigrés et fils et filles d’immigrés sont plus souvent au chômage que les autres personnes. Cela vient-il de discriminations à leur égard, ou d’autres facteurs comme un moindre niveau d’instruction ? L’analyse des données de l’enquête Trajectoires et Origines révèle un excès de...

Doc - L’ADEME publie son 1er rapport sociétal & environnemental - 21/07/2017

Inscrite depuis 2004 dans une démarche interne d'exemplarité sur le plan environnemental, l'ADEME présente aujourd'hui son premier Rapport sociétal et environnemental (RSE). Celui-ci met en lumière l’expérience de l’Agence dans sa gestion des impacts environnementaux et sociétaux, et témoigne de la...

Doc - Évaluation quantitative de l’impact sanitaire des sous-produits de chloration dans l’eau destinée à la consommation humaine en France - 20/07/2017

La désinfection de l’eau destinée à la consommation humaine est l’une des principales avancées de santé publique du XXe siècle. Cependant, la réaction du chlore sur la matière organique soluble de l’eau engendre des sous-produits de chloration (SPC) indésirables. Les études montrent une association...

Doc - Actualisation du guide des outils d'action économique - 20/07/2017

La version numérique du guide des outils d'action économique a fait l'objet d'une nouvelle actualisation. Dans le cadre de son étude annuelle 2015, consacrée à l’action économique des personnes publiques, le Conseil d’État a élaboré un guide destiné à mieux faire connaître aux personnes publiques...

Doc - Projets de déploiement du très haut débit : méthode d’évaluation socioéconomique - 20/07/2017

Ce guide présente une méthode pour réaliser l’évaluation socioéconomique des projets de déploiement du très haut débit (THD) en France. Il cherche à valoriser les avantages que les acteurs économiques et la population peuvent retirer d’un tel déploiement, au regard des coûts correspondants. Les...

Doc - Capacité à nager des 15-75 ans de France métropolitaine - 20/07/2017

En France, les noyades sont responsables de près de 500 décès accidentels chaque été et, parfois, de séquelles lourdes. La majorité d’entre elles a lieu dans un contexte de baignade, faisant de la capacité à nager un élément clé de la prévention des noyades. Aucune étude n’a jusque-là estimé la...

Doc - La fiscalité directe locale en 2016 - 19/07/2017

Le service statistique de la Direction générale des collectivités locales a mis en ligne son bulletin d'information statistique n°117, qui porte sur la fiscalité directe locale en 2016. Selon cette étude  : - Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé...
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