Vendredi 24 mars 2017 à Strasbourg, Maître Christophe SANSON, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, est intervenu, au cours de la journée technique du CNEJAC (Collège National des Experts Judiciaires en Acoustique) consacrée aux "différences entre infractions aux prescriptions réglementaires et...

Les questions concernant le fait religieux, la place des religions et convictions spirituelles et la laïcité en bibliothèques ne sont pas nouvelles. Les poser aujourd’hui semble nécessaire : des débats sur la place du fait religieux dans les espaces publics, et notamment dans les sphères de...

La production cinématographique se caractérise par : Une très forte relocalisation - En 2016, la dépense globale de production réalisée en France (pour le cinéma comme pour l'audiovisuel) a augmenté de 490 M€ grâce aux revalorisations des crédits d'impôt : c'est bien supérieur à...

L’évaluation de la politique de soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions a pour buts de dresser un état des lieux des différents soutiens de l’Etat en régions et en particulier d’analyser la pertinence de la répartition des aides et de leur ciblage au regard de ses objectifs. Cette...

L’instruction du 22 janvier 2016 définit les modalités de ce plan qui bénéficie d’une enveloppe de "crédits d’amorçage" de 15M€. Selon cette instruction, en complément des dispositions de l’accord-cadre signé le 22 décembre 2011 entre la France et la Wallonie, "des actions doivent également être...

L’instruction du 22 janvier 2016 définit les modalités de ce plan qui bénéficie d’une enveloppe de "crédits d’amorçage" de 15M€. Selon cette instruction, en complément des dispositions de l’accord-cadre signé le 22 décembre 2011 entre la France et la Wallonie, "des actions doivent également être...

Ce Carnet a été réalisé avec le Groupe de concertation d’élu-e-s et de professionnel-les sur les arts du cirque : Fédération française des écoles de cirque, FNCC, Syndicat des cirques et compagnies de création, Territoires de cirque et ARTCENA. A consulter en ligne en suivant le lien ici. A...

Articulé autour de trois études et 27 fiches thématiques, l’Observatoire national de la politique de la ville, présidé par Jean-François Cordet, dresse un panorama de la situation économique et sociale des 1 514 quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). À l’heure de la signature des...

L’accès aux données de santé est un enjeu stratégique déterminant pour la recherche en France, pour les patients et les citoyens, pour les autorités sanitaires et les professionnels de santé, pour les industriels et pour tous les acteurs opérant dans le champ de la santé. Un cadre de dialogue a été...