Intégré dans un programme de modernisation des infrastructures, un axe routier de 23 km en Seine-Maritime a permis d’expérimenter la démarche "Route plus sûre, Route sans accident" conçue en collaboration avec le Cerema. Ce rapport présente les aménagements réalisés ainsi que leur évaluation, et...

Les zones non interconnectées au réseau métropolitain continental (ZNI), à savoir les territoires et collectivités d’outre-mer (hors Nouvelle-Calédonie et Polynésie française qui ont compétence en matière d’énergie), les îles bretonnes du Ponant et Chausey, ainsi que la Corse, sont des "petits...

Ce guide a pour objectif d'aider les organismes Hlm à définir et à mettre en oeuvre la stratégie de relogement attendue dans le cadre du NPNRU. De plus, ces relogements opèrent dans un nouvel environnement institutionnel et juridique encore en construction dans nombre de territoires franciliens....

En février 2017, le ministre de l’économie et des finances, le secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics et le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales ont confié à l’inspection générale des finances (IGF) et à l’inspection générale...

Ce guide est destiné à répondre aux questions sur les risques potentiels que peuvent présenter les sols urbains ou périurbains utilisés à des fins de productions alimentaires et/ou de loisirs.  Ce document s’intéresse à l’aménagement de parcelles en jardins et aux parcelles déjà exploitées...

Comment maintenir le principe d’équité tout en encourageant la croissance nationale portée par des activités de plus en plus concentrées au sein des grandes métropoles ? Certains plaident en faveur d’une approche individuelle visant à encourager la mobilité résidentielle des personnes vivant dans...

La Direction générale des finances publiques (DGFiP) publie un guide dédié à la fiscalité directe locale, à l'usage des agents des collectivités et établissements publics locaux Dans un contexte de resserrement budgétaire, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale...

La France se distingue en Europe par des caractéristiques atypiques dans le domaine du logement. L’effort de construction y est important (6 logements construits pour 1 000 habitants, contre un peu plus de 3 en moyenne pour les autres pays).  Plus du tiers de ses 34,8 millions de logements...

Ce guide s’adresse à tous les professionnels qui s’interrogent sur les dispositifs disponibles, au niveau national, pour aider les ménages aux ressources modestes qui rencontrent des difficultés à régler leurs factures d’énergie ou à atteindre un niveau de confort thermique correct dans le...