Ce rapport a vocation à apporter une contribution supplémentaire à toutes celles que le CEPRI propose pour favoriser la mise en œuvre d’un renouvellement urbain adapté au risque d’inondation dans les territoires exposés. Dans le cadre d’un partenariat avec la DRIEE, il a pour but d’apporter des...

Dans sa version mise à jour, le guide décrit les facteurs de risques et les signes cliniques devant conduire à la prescription par un médecin d’une plombémie chez un enfant de moins de 6 ans  ou chez une femme enceinte. De plus, les modalités de prise en charge des enfants et des femmes...

Des manifestations de plusieurs ordres sont souvent exprimées, notamment par des troubles anxieux, des plaintes somatiques, des troubles du comportement, des troubles de la relation à l’autre, mais aussi par des mises en danger de soi ou des autres, des violences, des fugues, des consommations de...

Entre articulation avec les politiques d'urbanisme, échelle cohérente d'intervention ou encore maîtrise d'ouvrage opérationnelle, c'est toute la gouvernance territoriale de l'eau qui est impactée par cette nouvelle compétence. L'agence de l'eau Adour-Garonne souhaite ainsi sensibiliser et...

L’obligation mise à la charge des exploitants des réseaux de chaleur d’informer les abonnés de leur droit de saisine du médiateur permet aux parties de régler leurs litiges sans nécessairement engager de procédure contentieuse, laquelle peut s’avérer onéreuse et chronophage. Prévenir les litiges...

En 2015, 684 200 entrées en formation de personnes en recherche d’emploi ont été enregistrées, en baisse par rapport à 2014. Les régions restent en 2015 le commanditaire majoritaire des formations pour les personnes en recherche d’emploi (51 %). Leurs actions ont été, pour la moitié d’entre...

Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d’établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à une réglementation particulière en terme de sécurité incendie. Une mission, dite "M", consacrée à la sécurité incendie dans ces établissements a été...

La DGFiP publie un guide complet dédié à la fiscalité directe locale, à l'usage des agents des collectivités et établissement locaux. Ce guide récapitule l’ensemble des ressources fiscales perçues par les collectivités. Il décrit le rôle indispensable des services de la DGFiP dans la gestion de...

Vous retrouverez dans ce rapport l’ensemble des activités qui ont ponctué l’année 2017 et qui reflètent toute l’énergie que la FNSPF déploie pour faire vivre le réseau fédéral à travers ses amicales et ses unions, avec aujourd'hui plus de 270.000 adhérents ! La FNSPF a choisi d’articuler ce...