Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Soutenir la parentalité : les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents - 14/03/2018

Regroupant parents, professionnels, acteurs institutionnels et associations, les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (Reaap) visent à organiser une offre territoriale diversifiée, structurée et identifiée à destination des parents, pour les accompagner dans leur rôle éducatif...

Doc - Voirie - Marchés de contrôle extérieur de travaux routiers - Guide d'aide à la rédaction de pièces techniques - 14/03/2018

L’IDRRIM a mis en place un agrément Laboroute, établi sur la base d’un référentiel qualité par une commission paritaire donneurs d’ordre/entreprises et fournisseurs/ ingénierie publique et privée. Cet agrément permet ainsi aux maîtres d’ouvrages de disposer d’un gage de confiance, accordée par un...

Doc - Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu - 13/03/2018

Dans le cadre de leurs missions, les administrations peuvent être amenées à reproduire ou diffuser des œuvres préexistantes réalisées par des tiers. Par exemple : - des extraits de textes, films, documentaires, vidéos, articles de presse pour illustrer une présentation, un rapport, une...

Doc - Guide pratique des micropolluants dans l'eau - 13/03/2018

L'Agence de l'eau Seine-Normandie, avec l'appui de l'Ineris, vient de publier une seconde édition de son guide de la série "Eau et santé" dédié aux micropolluants, ces substances qui, même a de très faibles concentrations dans l'environnement et les milieux aquatiques peuvent présenter des effets...

Doc - Accueils de loisirs sur le temps périscolaire - Une forte croissance en lien avec la réforme des rythmes éducatifs - 13/03/2018

La réforme des rythmes éducatifs mise en place à partir de la rentrée 2013 a induit une forte augmentation de l’activité des accueils périscolaires déclarés auprès des services du ministère en charge de la jeunesse.  Ainsi, on estimait à 2,6 millions le nombre de places ouvertes à des...

Doc - Recherche sur le handicap et la perte d’autonomie : la CNSA publie les résultats de dix années de soutien - 12/03/2018

Depuis 2007, la CNSA a soutenu plus de 250 projets de recherche: plus de 130 dans le secteur du handicap, près de 70 dans le secteur du grand âge et une soixantaine sur des questions transverses à tous les publics.  La CNSA met en ligne progressivement les rapports finaux des projets de...

Doc - Mise en œuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant : où en est la France ? - 12/03/2018

Tout en soulignant les progrès qui restent à faire, le Conseil de l’enfance et de l’adolescence salue la mobilisation des administrations et la mise en place d’outils visant à assurer une meilleure lisibilité et un meilleur suivi de la Convention internationale des droits de l’enfant. Le Haut...

Doc - Les Français et la montagne en hiver - 12/03/2018

La montagne en hiver attire de nombreux Français : chaque année, un résident sur dix (9 %) réalise plusieurs voyages à la montagne l’hiver, près de deux sur dix (18 %) y séjournent chaque année et un sur quatre (25 %) occasionnellement. Un résident sur deux (48 %) ne part jamais à la montagne...

Doc - Comment assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec les SDAGE et les PGRI ? - 12/03/2018

L'adaptation au changement climatique étant aujourd'hui devenue une problématique phare dans la planification des territoires, il est nécessaire de privilégier une approche globale et transversale des enjeux. Le guide méthodologique a ainsi pour but d'aider les collectivités à intégrer les enjeux...

Doc - Un monde sans abeilles ? N’y pensons pas ! - 09/03/2018

Bien sûr, les produits de la ruche, miel, pollen, cire, nous manqueraient. Mais surtout, ces super-pollinisateurs sont indispensables à l’agriculture. Si on parle de tonnage, 35% de ce que nous mangeons dépend directement de leur travail silencieux. Si on parle de diversité, c’est 84% des espèces...
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