Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Du risque de burnout au bien-être des maires français : 31,40% des maires font face à un début d’épuisement - 03/09/2024

L’AMRF partenaire de l’Observatoire Amarok présente les résultats d’une étude exclusive sur la santé des maires. Cette Recherche a été conçue et financée par l’Observatoire AMAROK, association à but non lucratif et le LABEX Entreprendre de l’Université de Montpellier en collaboration avec l’AMRF...

Doc - Publication du guide pour la réalisation du diagnostic territorial sur l’accès à l’eau - 03/09/2024

Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière de distribution d’eau potable, aux élu·es locaux·ales et aux associations de collectivités et d’élu·es et à tout acteur impliqué dans la mise en oeuvre de l’ordonnance du 22 décembre 2022  et du décret d’application du 29...

Doc - Régions - Les finances des régions en 2023 - 03/09/2024

Selon cette étude, l'année 2023 marque la fin de l'amélioration de la situation financière des régions observée au cours des trois années précédentes. Les dépenses de fonctionnement augmentent de + 4,9 % (contre + 3,0 % en 2022) pour atteindre 24,4 Md€, principalement en raison de la hausse...

Doc - Bâtiments - Le Cerema apporte son expertise sur les immeubles du centre-ville de Brest en amont de travaux de réhabilitation - 03/09/2024

En 2022, la Métropole de Brest a lancé avec le Cerema le projet Siamorphose, visant à réinventer, avec les habitants, les quartiers d’immeubles de la reconstruction du centre-ville de Brest, afin d’en améliorer le cadre de vie. Ce projet est lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI)...

Doc - Action sociale - Enfants à la rue : Une rentrée plus qu’incertaine pour les enfants sans solution d’hébergement - 02/09/2024

L'UNICEF France et la FAS publient leur cinquième baromètre « Enfants à la rue », dressant une nouvelle fois un constat alarmant: loin d’être en diminution, le nombre d’enfants sans solution d’hébergement est en augmentation de plus de 20 % par rapport à l’année dernière et 2,5 fois plus qu’il y a...

Doc - Pacifier les abords des écoles de Marseille pour favoriser la mobilité décarbonée - 02/09/2024

La ville de Marseille souhaite pacifier les abords des écoles pour améliorer la sécurité des déplacements scolaires, sensibiliser à la pratique des mobilités actives, améliorer la qualité de l’air et atténuer les conflits d’usage de la voirie au sein des quartiers. Pour répondre à ces enjeux, le...

Doc - Environnement - La démoustication en Occitanie, sous les regards croisés des magistrats et chercheurs - 02/09/2024

Le 3 juillet, magistrats et chercheurs ont discuté avec le public à Montpellier sur la démoustication en Occitanie. La Chambre régionale des comptes Occitanie et l'Université de Montpellier ont organisé cette table-ronde pour inaugurer leur partenariat. Isabelle Houvenaghel et Alain Le Bris de la...

Doc - Gare routière de Paris-Bercy : l’Autorité de régulation des transports publie son étude relative aux besoins du secteur, aux scénarios d’accueil des autocars et à leurs conséquences - 02/09/2024

L’Autorité de régulation des transports (ART) publie aujourd’hui son étude visant à identifier des solutions d’accueil des autocars longue distance en Île-de-France  à la suite de l’annonce, par la Ville de Paris, de son intention de fermer la gare routière de Bercy-Seine. L’étude...

Doc - Santé - Les agences régionales de santé (ARS), 15 ans après leur création - 30/08/2024

La crise sanitaire du Covid-19 a particulièrement mis en lumière le rôle des agences régionales de santé (ARS). Les ARS sont chargées de l’organisation des soins et des actions de dépistage dans les régions. Que sont ces agences créées il y a 15 ans et quel est leur bilan ? Les agences régionales...

Doc - Départements - Les finances en 2023 - 30/08/2024

Selon cette étude, après deux années d'amélioration sensible de leurs finances, les départements affichent en 2023 une dégradation de leur situation financière. L'épargne brute des départements est ainsi marquée par une baisse significative (- 39,6 %), en raison d’un recul des recettes de...
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