Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Systèmes alimentaires durables : le poids de l’offre et de la demande - 13/06/2024

La transition vers la durabilité est une œuvre collective qui doit mobiliser tous les maillons de la chaîne alimentaire, depuis le consommateur jusqu’à l’agriculteur et réciproquement. Elle doit garder le cap de la souveraineté alimentaire, dont la dimension stratégique a été révélée par les crises...

Doc - Espaces verts -Un guide technique pour des aménagements arbustifs urbains paysagers, pérennes et durables - 13/06/2024

Les aménagements arbustifs en milieu urbain représentent un atout essentiel pour les paysages et la biodiversité. La large gamme d'espèces végétales, les nombreuses fonctions écologiques qu'ils rendent et leur adaptabilité aux espaces contraints de la ville en font des atouts intéressants pour...

Doc - Pour un engagement fort des bibliothèques dans la transition écologique - 12/06/2024

Avec près de 16 000 lieux sur tout le territoire, les bibliothèques jouent un rôle clé dans la diffusion de l’information, l’organisation de débats et la promotion de la lecture. Elles doivent également être exemplaires en matière écologique. Leur mobilisation croissante en faveur de la transition...

Doc - Valorisation bois et territoire : Évaluation des programmes régionaux 2018-2024 des Chambres d’agriculture - 12/06/2024

Malgré l’allocation de 5 millions d’euros de TATFNB, ces fonds représentent une fraction modeste des moyens pour le développement forestier. L’émiettement de ces fonds limite leur impact sur l’ensemble du territoire national. De plus, la répartition géographique des actions VBT est inégale,...

Doc - L'Annuaire des Collectivités - Le site Internet proposé par l’ANCT recense les informations fiables concernant toutes les communes de France - 12/06/2024

Retrouvez les informations fiables et essentielles relatives à votre commune et accédez aux principales démarches de service public Accéder à toutes les mairies grâce à une page web générée pour toutes les communes de France contenant toutes les informations municipales et administratives...

Doc - Bornes de recharge pour véhicules électriques : l’Autorité de la Concurrence rend son avis sur le fonctionnement concurrentiel des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - 12/06/2024

Alors que l’Union européenne s’est fixée pour objectif de parvenir à la neutralité climatique d’ici 2050, le secteur des transports doit évoluer afin de diminuer son impact sur l’environnement. À ce titre, le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (« IRVE »), leur...

RH - Doc // Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis - 11/06/2024

Destiné aux apprentis, centres de formation d’apprentis (CFA) et employeurs privés ou publics, le Guide apprentissage et handicap publié par le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, avec l’appui de l’Agefiph et du FIPHFP, vise à informer et sensibiliser sur l’opportunité...

Doc - Baromètre Achats Responsables ObsAR 2024 : Les achats responsables sont ancrés dans les organisations, pour longtemps. - 11/06/2024

De réels progrès sont observés sur le déploiement des méthodologies et outils achats responsables. Mais le manque de ressources des équipes, qui reste la première difficulté rencontrée par les équipes, pourrait ralentir les projets de décarbonation des chaînes d’approvisionnement. Ce baromètre...

Doc - Mission diagnostic sur le fonds accessibilité aux œuvres culturelles - 11/06/2024

Le fonds accessibilité, créé en 2018 par le ministère de la Culture, est un dispositif original et innovant qui s’attache à favoriser l’accessibilité aux œuvres culturelles. Il s’inscrit dans la lignée des politiques publiques conduites en faveur des personnes handicapées mais adopte une ambition...

Doc - Le fonctionnement des instances intercommunales - 11/06/2024

Les intercommunalités disposent de plus ou moins de liberté dans l’organisation de leurs instances politiques. Dans ce cadre, chacune doit trouver son mode de gouvernance pour concilier efficacité de la décision et association des communes. Cette note présente les différents outils à leur main....
1 ... « 32 33 34 35 36 37 38 » ... 504





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...