En 2017, l’Observatoire soulevait l’absence de corrélation entre l’introduction de produits biologiques et le coût matière des repas. Cette tendance, illustrée par de nombreuses expériences (communes, villes, départements...), est confirmée et amplifiée en 2018.  Les cantines de...

Le CNDS a en 2017 contribué à impulser une dynamique autour de l’Héritage de la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cette contribution s’est traduite par une ressource et un plan dédié "Héritage 2024" d’un montant total de 20 M€ : - 10 M€...

Depuis 2016, les médecins peuvent prescrire une activité physique adaptée à leurs patients et sont les mieux placés pour le faire : ils connaissent leurs patients et ont leur confiance. Pourtant, ils manquent de référentiels et d’outils, notamment sur la gestion du risque cardiovasculaire, et...

Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy et co-présidente du groupe de travail "Petite enfance" de l’Association des Maires de France (AMF), a remis son rapport  à Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, et Marlène Schiappa, secrétaire d’Etat chargée de l’Egalité entre...

Aux inégalités socio-spatiales viennent s’ajouter des disparités dans le déploiement des ressources de la part de l’Éducation nationale et des collectivités territoriales. Selon le lieu de résidence, l’orientation, l’offre de formation, et notamment l’offre de langues vivantes dans le secondaire,...

Dans le cadre d’une collaboration avec l’Institut Technologique de Karlsruhe et l’Université d’Ingolstdat, le Cerema travaille sur l’optimisation de l’exploitation géothermique des aquifères urbains. Ces travaux consistent à modéliser l’impact thermique cumulé de ces installations. Ils fournissent...

Les PPRT peuvent définir des zones au sein desquelles la construction de logements neufs est autorisée sous réserve de respecter des prescriptions constructives permettant d'assurer la protection des personnes. Ce guide a pour objectif d’apporter les éléments nécessaires afin de faciliter la...

Lorsque les personnes publiques envisagent de commander des réalisations susceptibles d’être protégées par des droits de propriété intellectuelle, une attention particulière doit être portée à la bonne gestion de ces droits. En effet, cela permet à l'administration de s’assurer que les...

> Découvrir la justice administrative > S'adresser au juge administratif > Introduire une requête devant le Tribunal administratif > Introduire une requête devant la Cour administrative d'appel > Introduire une requête devant le Conseil d'Etat > Les procédures d'urgence ou...