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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Baromètre des festivals 2024: un été en fanfare !

Doc - Baromètre des festivals 2024: un été en fanfare ! - 01/08/2025

Le baromètre 2024 des festivals dresse un état des lieux des manifestations culturelles estivales en France. Il montre une grande diversité de formats et une fréquentation globalement en hausse, malgré les tensions logistiques et environnementales. Les chiffres révèlent des efforts constants pour...
Doc - Gestion durable des eaux pluviales : une étude sur les bénéfices apportés par les dispositifs sous l'angle des services écosystémiques

Doc - Gestion durable des eaux pluviales : une étude sur les bénéfices apportés par les dispositifs sous l'angle des services écosystémiques - 01/08/2025

Une étude examine les bénéfices apportés par les dispositifs de gestion durable des eaux pluviales, en les évaluant selon la grille des services écosystémiques. Ces solutions fondées sur la nature visent à maîtriser le ruissellement tout en favorisant la biodiversité et la qualité du cadre de vie....
Doc - Plan de réorientation et/ou de suppression progressive des subventions dommageables à la biodiversité dans le cadre de la Stratégie nationale biodiversité 2030

Doc - Plan de réorientation et/ou de suppression progressive des subventions dommageables à la biodiversité dans le cadre de la Stratégie nationale biodiversité 2030 - 01/08/2025

Une mission du CGAAER a analysé les dépenses publiques à destination des secteurs de l’agriculture, de la pêche maritime, de l’aquaculture marine et de la forêt au regard de leur impact sur la biodiversité. Parmi celles-ci, elle a tenté de chiffrer le montant des dépenses dommageables à la...
Doc - Action sociale - Précarité alimentaire : un combat à multiples visages

Doc - Action sociale - Précarité alimentaire : un combat à multiples visages - 31/07/2025

Une analyse approfondie met en lumière les différentes dimensions de la précarité alimentaire en France, bien au-delà de l’accès physique à la nourriture. Elle explore les enjeux liés à la qualité nutritionnelle, à la dignité, au recours à l’aide alimentaire et à l’intégration sociale. Le...
Doc - Billetterie du spectacle vivant en 2024 - Une croissance, portée par un regain d’intérêt du public et une offre diversifiée

Doc - Billetterie du spectacle vivant en 2024 - Une croissance, portée par un regain d’intérêt du public et une offre diversifiée - 31/07/2025

L’année 2024 enregistre une hausse de la fréquentation des spectacles vivants, confirmant une reprise dynamique après les années de ralentissement sanitaire. Le rapport analyse les ventes de billets dans les secteurs du théâtre, de la musique et de la danse. Cette croissance, portée par un regain...
Doc - Extinction de l'éclairage public : une étude sur les pratiques des collectivités

Doc - Extinction de l'éclairage public : une étude sur les pratiques des collectivités - 31/07/2025

Le Cerema publie une étude détaillée sur les pratiques d’extinction de l’éclairage public, adoptées par un nombre croissant de collectivités dans un double objectif : réduire la consommation énergétique et limiter la pollution lumineuse. Cette extinction peut être partielle ou totale, à des...

Doc - Territoires Fertiles : Votre territoire peut-il nourrir ses habitants ? - 30/07/2025

Territoires Fertiles est une plateforme d'aide à la mise œuvre de projets de territoires dans les domaines agricole et alimentaire. Elle accompagne les agents dans les collectivités territoriales, les élu·es et les citoyen·nes dans la compréhension des enjeux de sécurité alimentaire et de...
Doc - Votre plateforme ATLAAS évolue - juillet 2025

Doc - Votre plateforme ATLAAS évolue - juillet 2025 - 30/07/2025

Faire évoluer les interfaces pour simplifier la vie des utilisateurs… sans perturber leurs habitudes : un défi quotidien pour les designers et développeurs web. Depuis le printemps 2025, votre plateforme a connu plusieurs évolutions (parfois discrètes — et c’est une bonne chose). Voici un bref...
Doc - Inondations sur le réseau routier : le Cerema cartographie le risque d'inondation sur les routes du bassin versant de l'Arc

Doc - Inondations sur le réseau routier : le Cerema cartographie le risque d'inondation sur les routes du bassin versant de l'Arc - 30/07/2025

Avec l’EPAGE MENELIK (Etablissement Public d’Aménagement et de la Gestion de l’Eau), le Cerema a réalisé un diagnostic des routes potentiellement inondables sur le bassin versant de l’Arc dans le département des Bouches-du-Rhône. Des cartographies ont été produites pour localiser les points...
Doc - Le vélo en Auvergne-Rhône-Alpes : quelle accidentalité pour quelle mobilité ?

Doc - Le vélo en Auvergne-Rhône-Alpes : quelle accidentalité pour quelle mobilité ? - 30/07/2025

Dans le cadre de la politique publique de développement des modes décarbonés portée par l’État et les collectivités, l’Observatoire régional de sécurité routière AURA a souhaité acquérir une meilleure connaissance des pratiques des déplacements à vélo ainsi que de l’accidentalité impliquant les...
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