Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Rapport "Une réforme numérique ? Les mutations du travail archivistique dans les services d’archives départementales" (2024) - 06/09/2024

Quels sont les effets du "numérique au travail" sur le contenu de l’activité des archivistes aujourd’hui ? Les transformations liées à l’introduction d’outils numériques, à la numérisation de documents et au travail sur des supports numériques recomposent-elles le groupe professionnel et l’identité...
Doc - Espaces verts - Un outil d'aide à la décision pour optimiser le rafraichissement apporté par les parcs urbains : résultats du projet CoolParks

Doc - Espaces verts - Un outil d'aide à la décision pour optimiser le rafraichissement apporté par les parcs urbains : résultats du projet CoolParks - 06/09/2024

Lancé en 2019 le projet de recherche CoolParks a permis d'améliorer les connaissances concernant l’effet du rafraîchissement des parcs sur le phénomène de surchauffe urbaine, en étudiant la création et diffusion de la fraîcheur apportée par les parcs publics, dans un contexte de changement...
Doc - Comment accompagner les zones d’activités vers le Zéro Artificialisation Nette ?

Doc - Comment accompagner les zones d’activités vers le Zéro Artificialisation Nette ? - 05/09/2024

Le 19 aout 2024, un guide pratique a été élaboré pour les élus. Ce fascicule vise à les accompagner dans l'élaboration ou la révision de leurs documents de planification, afin de concevoir les zones d’activités économiques de demain. Cette initiative s’inscrit dans le cadre de la loi Climat et...
Doc - L'Éducation nationale en chiffres 2024 : une synthèse des principaux chiffres et informations

Doc - L'Éducation nationale en chiffres 2024 : une synthèse des principaux chiffres et informations - 05/09/2024

Cette synthèse des caractéristiques et des tendances du système éducatif français présente les principaux chiffres clés pour l’année scolaire en cours : population scolaire, effectifs d’enseignants, coût de l’éducation, part des secteurs public et privé, diplômes délivrés, insertion professionnelle...
Doc - Programme France services (2020-2023) : « Une majorité d’usagers satisfaits de la prise en charge assurée par les conseillers France services »

Doc - Programme France services (2020-2023) : « Une majorité d’usagers satisfaits de la prise en charge assurée par les conseillers France services » - 05/09/2024

Initié par la circulaire du Premier ministre du 1er juillet 2019, le programme France services a été présenté comme une réponse au sentiment de relégation et d’éloignement à l’égard des services publics vécu par une partie de la population. Piloté par l’Agence nationale de la cohésion des...
Doc - Bilan touristique de la période estivale 2024

Doc - Bilan touristique de la période estivale 2024 - 05/09/2024

Ce mardi 3 septembre, Olivia Grégoire, ministre déléguée démissionnaire chargée des Entreprises, du Tourisme et de la Consommation présentait le bilan touristique de la période estivale 2024. Un été 2024 à trois vitesses, dans la lumière des Jeux Olympiques Si la fréquentation annuelle devrait...

Doc - Le Centre de Ressources sur la mise en œuvre des SCoT est disponible ! - 04/09/2024

SCoT EN ACTION est un lieu de capitalisation et une base d’information cartographique à disposition des SCoT adhérents. Ils peuvent consulter pour consolider une vision de l’action des SCoT au niveau national, par thématique, par territoire, par type de structure. SCoT EN ACTION  
Doc - Bâtiments - Bâtiments et travaux publics - Vers de meilleures conditions d’hygiène sur les chantiers

Doc - Bâtiments - Bâtiments et travaux publics - Vers de meilleures conditions d’hygiène sur les chantiers - 04/09/2024

L'hygiène sur les chantiers constitue un enjeu majeur de santé et sécurité au travail. Des avancées dans la conception, l'aménagement et l'entretien des installations provisoires permettent d’améliorer certaines pratiques. Le point avec deux exemples : la prévention, d'une part, du risque de...
Doc - Bâtiments - Mesurer l'impact de la rénovation énergétique de bâtiments basse consommation sur la qualité de l'air intérieur : le projet RENOVAIR

Doc - Bâtiments - Mesurer l'impact de la rénovation énergétique de bâtiments basse consommation sur la qualité de l'air intérieur : le projet RENOVAIR - 04/09/2024

Le Cerema a piloté le projet RENOVAIR, dont l’objectif est d’évaluer l’impact de la rénovation énergétique de bâtiments basse consommation sur le confort et la santé des occupants, dans le cas où aucune prescription de performance en termes de qualité d’air intérieur, de ventilation et d'étanchéité...
Doc - Un guide interactif et collaboratif pour renforcer l’accessibilité des gymnases multisports

Doc - Un guide interactif et collaboratif pour renforcer l’accessibilité des gymnases multisports - 04/09/2024

Le ministère lance un guide interactif pour accompagner les établissements sportifs recevant du public dans leur mise en accessibilité. Des efforts sans précédents ont été déployés par l’Etat au cours de ces dernières années pour répondre au défi de l’accessibilité des infrastructures livrées à...
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