Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Les initiatives citoyennes de mobilité au service du projet de territoire - 20/11/2018

Autostop organisé, pédibus, transport solidaire… le champ de la mobilité bénéficie d’une dynamique "ascendante" de création d’initiatives portées par des citoyens, des collectifs ou encore des entreprises. Ces initiatives ont pour objectif d’apporter une réponse à un besoin de mobilité qui...

Produits bio : nécessité d’accompagner et d’encourager le développement de la part des produits issus de l’agriculture biologique dans la restauration collective. - 19/11/2018

Cette étude concerne des équipements aussi divers que des établissements scolaires, des hôpitaux, des restaurants universitaires … Les chiffres de l’Agence Bio sont éloquents  : les Français souhaitent trouver davantage de produits bio dans les restaurants collectifs où ils ne...

Voirie - Valoriser les déchets minéraux du BTP en génie civil par traitement à la chaux - 19/11/2018

Afin de favoriser la valorisation des déchets issus des chantiers du BTP et des carrières, de préserver les ressources naturelles et ainsi d’accroître la part d’économie circulaire dans les territoires, les professionnels du BTP développent des techniques de traitement comme le chaulage de...

Le tourisme dans les villes moyennes - 19/11/2018

Le tourisme urbain s’est largement imposé ces dernières années, les métropoles et villes capitales tirant un potentiel de croissance important des flux internationaux en plein essor. Alors que le gouvernement a lancé un large plan d’action pour les villes moyennes, il est apparu important de...

Patrimoine routier - La dynamique engagée en 2017 se devait d’être poursuivie et amplifiée - 19/11/2018

Plusieurs éléments sont venus renforcer la démarche de l’Observatoire au cours de l’année 2018, dont l’apport majeur repose sur les premières données descriptives et analyses relatives à l’état des routes et des ouvrages d’art pour tous les gestionnaires routiers. Ces éléments, uniques en France,...

Plans locaux d'urbanisme : une valise pédagogique pour argumenter en faveur du climat, de l'air et de l'énergie - 19/11/2018

Le Cerema a réalisé cinq fiches pédagogiques destinées aux collectivités, pour présenter des arguments et chiffres clefs synthétiques en faveur d'une prise en compte du climat, de l’air et de l’énergie dans la planification. La planification de l’urbanisme est un levier essentiel pour...

L’insertion des immigrés, de l’arrivée en France au premier emploi - 16/11/2018

La moitié de la population des immigrés d’âges actifs (15-64 ans) est arrivée en France avant 1998. Parmi ceux qui sont arrivés à l’âge de 15 ans ou plus, près de la moitié déclarent avoir émigré pour des raisons familiales. L’immigration se féminise au fil des années et les femmes sont désormais...

L’utilisation du levier fiscal sur le taux de taxe d’habitation en 2018 - 16/11/2018

Par cette étude, l’OFGL participe aux réflexions engagées dans le cadre de la réforme de la taxe d’habitation en analysant l’ampleur de l’utilisation actuelle par les élus de ce levier fiscal.  Il apporte des éléments chiffrés sur l’évolution entre 2017 et 2018 des taux de taxe d’habitation...

“Aides humaines : comment favoriser l’accès au vote des personnes handicapées ?” - Guide Handéo Vote & Handicap, un recueil d'idées pratiques - 15/11/2018

L’enjeu de ce guide est d’aider tous citoyens, quel que soit sa situation, à pouvoir exercer son droit de vote ou à y être sensibilisé si ce droit lui a été retiré. Que la personne ait le droit de voter ou non, nous avons voulu montrer que c’est l’affaire de tous. Nous avons voulu montrer qu’il ne...

Dans toutes les régions, des ménages plus souvent propriétaires qu’il y a 50 ans - Études régionales - 15/11/2018

En 2014, 16,1 millions de ménages sont propriétaires de leur résidence principale, soit 58 % de la population. Ils n’étaient que 43 % en 1968. Cet essor concerne l’ensemble des régions. L’Insee publie un ensemble d’études nationale et régionales sur l’évolution du taux de ménages propriétaires,...
1 ... « 326 327 328 329 330 331 332 » ... 525





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...