Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Qui travaille après 65 ans ? - 22/11/2018

La part des personnes âgées de 65 à 74 ans qui sont en emploi est en forte croissance depuis 10 ans, même si elle ne représente encore que 5 % de cette classe d’âge. En comparaison avec les inactifs du même âge, les actifs occupés entre 65 et 74 ans sont plus souvent des hommes, en bonne santé,...

Lutte contre le racisme et les discriminations dans le sport - Avis du CNCDH - 22/11/2018

Alors que Paris, et avec elle, toute la France se prépare à accueillir les Jeux Olympiques et Paralympiques en 2024, et d’ici là deux autres compétitions mondiales, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) invite l’ensemble des acteurs de l’écosystème sportif, au niveau...

France, portrait social - Édition 2018 - 21/11/2018

France, portrait social s’adresse à tous ceux qui souhaitent mieux connaître la société française. Cet ouvrage transversal de la collection "Insee Références" propose d’abord un éclairage sur les personnes de 65 ans ou plus. Deux dossiers analysent ensuite de manière approfondie les effets des...

Etude AMF-Banque des territoires sur la situation financière des communes et des intercommunalités : rebond des investissements en 2017 - 21/11/2018

L’étude examine les évolutions propres aux communes d’une part et à leurs intercommunalités d’autre part en 2017, année de bouleversements des périmètres intercommunaux. Elle met en évidence la solidité financière des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI),...

Indice de prix des dépenses communales et territoires et finances - Parution de deux publications dédiées au bloc communal - 21/11/2018

Dans le cadre de leur partenariat, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et La Banque Postale Collectivités Locales publient deux études consacrées aux communes et à leurs groupements : 1. L’indice de prix des dépenses communales, qui évalue l’inflation...

Les PLIE ont accompagné 47% en moyenne de leur public vers l’emploi durable - Rapport de consolidation des PLIE 2017 - 20/11/2018

Pour la dix-huitième année consécutive, la consolidation des résultats des PLIE a été faite par l’Alliance Villes Emploi avec le concours des membres du Comité des directeurs de PLIE de l’association.  Une fois de plus, les PLIE ont su démontrer leur efficacité en...

SPP - Les accidents sont, dans la majorité des cas, liés à la pratique d’une activité physique et sportive - 20/11/2018

Comme chaque année, la CNRACL vient de publier son rapport annuel sur les statistiques de l'accidentologie pour les personnels des SDIS. Issu des information renseignées par les SDIS ou leurs assureurs sur PRORISQ, il donne une vision exhaustive de l'accidentologie de l'année 2017....

Sécurisation des événements de voie publique - 20/11/2018

Sous réserve de l’analyse des risques particuliers relatifs à la manifestation, on qualifie de "grands événements" toutes manifestations sportives, culturelles ou récréatives, à but lucratif ou non regroupant plus de 5000 personnes environ simultanément dans un lieu clos ou dont l’accès est...

Installation de points de recharge pour véhicules électriques sur un dispositif d’éclairage public - 20/11/2018

La France dispose de réseaux territoriaux de bornes de recharge pour véhicules électriques couvrant les trois quarts des départements métropolitains, complétés par des stations de recharge aménagées sur initiatives privées. Afin de faciliter et accompagner l’essor des véhicules électriques, il est...

Recommandations pour la prise en compte des deux-roues motorisés : Aménager et gérer les infrastructures - 20/11/2018

Du point de vue de la sécurité routière, les usagers de deux-roues motorisés (2RM) représentent un fort enjeu. Ces dernières années, la part des usagers deux-roues motorisés victimes d'un accident corporel de la circulation a augmenté. Il existe une réelle surexposition au risque d'être victime...
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