Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Zones humides et captages : Une nouvelle série de fiches du Cerema - 11/12/2024

Fiche 1/ Restaurer les fonctions écologiques du marais de Saône Fiche n° 2. Une coopération pour préserver la ressource du val d'Allier et ses milieux Source - CEREMA  

Doc - La culture de l'alerte face aux risques : le regard des Français - 10/12/2024

Le rapport « La culture de l’alerte  », produit par Ipsos pour l'AFPCNT, Avignon Université et la Fondation pour la Recherche de la MAIF, dresse un état des lieux des connaissances et des attentes des Français concernant les systèmes d'alerte en cas de risques. Sommaire  - Les...

Doc - Espaces verts urbains, mobilité active, réduction de la pollution de l’air… Santé publique France évalue leurs bénéfices pour la santé - 10/12/2024

Santé publique France publie aujourd'hui les résultats d’une première évaluation quantitative des impacts sur la santé (EQIS) ayant estimé les bénéfices sanitaires associés au développement des espaces verts urbains et des mobilités actives (marche et vélo notamment), ainsi qu’à la réduction de...

Doc - Les Espèces Exotiques Envahissantes au cœur de nos aménagements - de l’actualité aux stratégies futures - 10/12/2024

Le groupe Risque, Eau, Biodiversité du Cerema Hauts-de-France a organisé le 29 octobre 2024 une Conférence Technique Territoriale sur la thématique des espèces exotiques envahissantes. Les échanges organisés par le groupe Risque Eau Biodiversité de la direction territoriale Hauts-de-France ont...

Doc - QPV /QPR : davantage de violences enregistrées que sur le reste du territoire en 2023 - 10/12/2024

En 2023, la police et la gendarmerie nationales enregistrent plus d’actes de violence, mais moins de vols par habitant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) que dans les territoires qui les entourent. Les quartiers de reconquête républicaine (QRR) sont des zones...

Doc - Personnes âgées - Perte d’autonomie à domicile : les seniors moins souvent concernés en 2022 qu’en 2015 - Premiers résultats de l’enquête Autonomie 2022 - 09/12/2024

L’enquête Autonomie en Ménages est la deuxième enquête du dispositif Autonomie 2021-2025, grand dispositif décennal d’enquêtes sur le handicap et la perte d’autonomie mis en place par la DREES. Elle permet un décompte des personnes en perte d’autonomie à domicile et de le comparer à celui...

Doc - La restauration des enfants de moins de 3 ans chez les assistantes maternelles et dans les EAJE - 09/12/2024

La restauration proposée dans le cadre des modes d’accueil joue un rôle important dans l’alimentation du jeune enfant : ce dernier y prend en effet la moitié de ses repas de la journée (déjeuner et goûter). Elle soulève de nombreux enjeux : de développement et de socialisation de l’enfant, de...

Doc - France Chaleur Urbaine : un service gratuit proposé par l’État qui promeut le chauffage urbain - 09/12/2024

France Chaleur Urbaine est un service gratuit proposé par l’État qui promeut le chauffage urbain, afin de répondre à trois enjeux majeurs : la lutte contre le changement climatique, la maîtrise du tarif des énergies et la sécurité d’approvisionnement. France Chaleur Urbaine agit en tiers de...

Doc - Le pavillonnaire face à la loi ZAN : préserver, densifier, ou transformer ? - 09/12/2024

Le pavillonnaire francilien, qui représente 1,5 million de logements et abrite plus d'un quart des ménages en Île-de-France, est un type d'habitat très prisé pour sa capacité à accueillir des profils variés. Cependant, il fait face à des critiques en raison de son manque de mixité sociale et...
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