Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Les piétons : quelles pratiques de mobilité selon la luminosité ? quelle accidentalité la nuit en milieu urbain ? hors agglomération ? - 01/03/2019

Le constat est là : les piétons payent un lourd tribut à l’accidentalité routière lors de leurs déplacements. En 2017, 487 piétons ont été tués, 4439 ont été blessés avec hospitalisation. Analyser finement les enjeux de l’accidentalité routière des piétons sous différents angles apportera des...

Comprendre les stratégies de déplacement des plus fragiles pour améliorer la lisibilité urbaine : une fiche pratique du Cerema - 01/03/2019

Cette nouvelle fiche sur les usages liés au handicap porte sur l'importance de la lisibilité des informations tout au long des déplacements en ville, spécifiquement pour les personnes ayant un handicap. Afin de recueillir les impressions des usagers, la méthode du "parcours commenté" est présentée....

Sécurité dans les transports en commun : les usagers captifs se sentent moins en sécurité dans les transports en commun - 01/03/2019

Les usagers captifs sont souvent décrits comme des individus qui ne possèdent pas leur propre véhicule pour se déplacer. Selon une approche plus large que la possession d’un véhicule, les usagers captifs sont ceux qui ne se déplacent qu’en transports en commun parce qu’ils n’ont pas d’autres choix,...

Politiques sociales locales - Programme de recherche de la DREES et de la CNAF - 27/02/2019

À l’issue d’un séminaire de discussion entre chercheurs, représentants des administrations centrales, des organismes de Sécurité sociale, des collectivités locales et des associations qui s’est déroulé sur huit séances, la Mission Recherche de la DREES s’est associée avec la CNAF pour lancer, en...

Voies de réforme des congés parentaux dans une stratégie globale d’accueil de la petite enfance - 27/02/2019

En France, 28 % des mères de jeunes enfants ne bénéficient d’aucune aide, en particulier les mères issues de ménages pauvres, éloignées de l’emploi et sans congé parental. Ainsi, il y a une réelle nécessité à ne pas dissocier la question du congé parental de celles de l’ensemble des modes d’accueil...

Transfert de compétences entre collectivités - 27/02/2019

Ce guide d’accompagnement à l’usage des collectivités territoriales, aborde plus particulièrement les dimensions  technique, juridique et financière de ces transferts pour les communes et établissements publics de coopération intercommunale. Il présente les principes généraux, enjeux,...

Les territoires populaires du Grand Paris - Entre paupérisation, gentrification et moyennisation - 26/02/2019

Alors que le coût du logement a explosé, la ségrégation dans l’espace francilien s’est-elle renforcée ? Enquêtant sur l’évolution de la distribution des revenus depuis vingt ans, Antonine Ribardière souligne les trajectoires contrastées des communes populaires du Grand Paris et le renforcement...

Silence Chantier, une précieuse contribution à la réflexion sur les nuisances sonores des chantiers - 26/02/2019

La Société du Grand Paris a dévoilé le Livre Blanc "Silence Chantier", une ingénieuse boîte à outils de bonnes pratiques, de méthodes et de pistes d’innovation à l'attention des maîtres d’ouvrage, maitres d’œuvre, entreprises de génie civil, collectivités et riverains. Ce Livre blanc recense de...

2018, une année record pour le tourisme et l’hôtellerie française malgré les mouvements sociaux de la fin d’année - 26/02/2019

L’an dernier, le chiffre d’affaires hébergement a enregistré une progression très nette de plus de 6%, toutes gammes confondues, confirmant ainsi la reprise constatée en 2017. Dans le détail, cette croissance s’échelonne de +4% pour l’hôtellerie super-économique et dépasse les 6% à 7% pour les...

Marchés informatiques : favoriser une meilleure maîtrise de la propriété intellectuelle - 25/02/2019

L’APIE collabore, avec la DAE et la DINSIC, à l’élaboration d'outils de sensibilisation, destinés à améliorer la prise en compte de la propriété intellectuelle dans les marchés publics informatiques. Un guide pour la rédaction des clauses de PI sera prochainement publié. Il fournira : - une...
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