Le CGET a souhaité illustrer les complémentarités et les croisements possibles entre deux politiques distinctes, l’une étant sectorielle et l’autre davantage interministérielle : celles du sport et celle de la politique de la ville. Pour cela, une série d’entretiens a été réalisée auprès de...

Le poids des collectivités territoriales dans le financement de la culture justifie pleinement que l’on puisse disposer d’un tableau de bord régulier de leurs dépenses dans ce domaine d’action. Le ministère de la Culture réalise à intervalles réguliers une enquête très fouillée concernant les...

La hausse de la taxe carbone qui était prévue pour 2019 a été suspendue sous la pression des "gilets jaunes". Le risque est à présent que cette décision s’installe dans la durée sans qu’aucune initiative ne vienne en compenser les effets négatifs. Les critiques dont cette taxe a fait l’objet...

L’attribution de compensation (AC) est le principal flux financier entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité professionnelle unique (FPU). Elle correspond, schématiquement, à la différence entre la fiscalité économique et les charges...

Deux types de cartes sont actuellement en vigueur : la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées (CES) et la carte mobilité inclusion portant la mention "stationnement personnes handicapées" (CMI-S). Ces cartes étant rattachées à l’individu et non à un véhicule, elles peuvent...

Depuis le plan Ville Durable de 2008, ce sont 10 ans de travail qui ont permis la construction collaborative d'une démarche partagée, qui, dans une posture d'amélioration continue, évolue pour correspondre au mieux aux attentes des collectivités, des porteurs de projets et des citoyens. La...

Placée sur la liste des espèces invasives préoccupantes par l’Union européenne, la berce du Caucase présente à la fois des risques pour la flore des milieux qu’elle colonise, mais également des risques pour la santé humaine. Plante de la famille de la carotte (Ombellifères), elle peut atteindre...

Afin de faciliter la mise en œuvre de la politique publique de prévention du risque incendie de forêt dans les documents de planification de l’aménagement et de l’urbanisme, le Cerema a élaboré une note pour aider les services déconcentrés à la rédaction des PAC relatifs à ce risque. Risque feux...

L’eau destinée à la consommation humaine (EDCH) est une source potentielle de calcium, nutriment indispensable pour l’équilibre nutritionnel. Cependant, des eaux trop riches en calcium, en carbonates et hydrogénocarbonates peuvent aussi être à l’origine de phénomènes d’entartrage, en particulier...