Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Drogues et addictions, données essentielles - 23/04/2019

Alcool, tabac, cannabis... Qui consomme ? Quelles sont les conséquences sanitaires, sociales et pénales de ces usages ? Quel est l’état de l’offre ? Quelles réponses publiques sont apportées ? Structuré en trois parties, cette édition 2019  propose d’abord un état des lieux des...

Exposition du public aux ondes radioélectriques - L’étude annuelle de l’ANFR portant sur plus de 3 000 mesures montre que les niveaux mesurés restent globalement faibles - 23/04/2019

L'Agence nationale des fréquences (ANFR) publie son étude annuelle portant sur l’analyse de plus de 3 000 mesures d’exposition du public aux ondes réalisées en 2018. Elle montre que les niveaux mesurés restent globalement faibles, avec un niveau d’exposition médian à 0,40 V/m et 90 % des niveaux...

Voirie, espaces publics : solutions économes. Une nouvelle série de fiches pratiques du Cerema - 19/04/2019

Le Cerema publie la première fiche d'une nouvelle série dédiée aux solutions économes pour l'aménagement de la voirie et des espaces publics. Cette fiche qui porte sur le réemploi d’une voie ferrée en liaison douce à partir de l'expérience menée dans le Pays de Caux, s'adresse aux acteurs des...

Le transport pèse plus en milieu rural, le logement en milieu urbain - 18/04/2019

En 2017, les ménages consomment en moyenne pour 34 000 euros de biens et services, soit autant qu’en 2011 en euros constants. Des écarts entre ménages persistent. Les 20 % de ménages les plus aisés dépensent 2,6 fois plus que les 20 % les plus modestes. L’alimentation (hors restauration) pèse...

Les Français, de plus en plus sensibles aux inégalités de revenus, s’opposent à la baisse des prestations sociales - 18/04/2019

La perception qu’ont les Français de leur propre situation se dégrade. Fin 2018, 48 % des Français se disent pessimistes pour leur propre avenir, ils étaient 41 % fin 2017. Le niveau de pessimisme a particulièrement augmenté parmi les ouvriers (+13 points) et les retraités (+12 points) tandis qu’il...

Situations sanitaires exceptionnelles - Le ministère accompagne les professionnels dans la préparation et la gestion - 18/04/2019

Tirant les enseignements des dernières crises qu’a connu notre pays, le ministère des solidarités et de la santé met à la disposition de tous les acteurs concernés un "guide d’aide à la préparation et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles". Élaboré...

Transports urbains et tourisme : des guides pratiques du Cerema - 18/04/2019

Les déplacements touristiques en milieu urbain ou péri-urbain ont été peu étudiés jusqu’à présent. Souvent, le tourisme "vert" ou écologique" relève d’une logique plus commerciale et sectorielle. Intégrer les mesures prises vis-à-vis des touristes dans les politiques globales de gestion des...

Quel est l’impact des "tiers-lieux" sur les territoires ? - 17/04/2019

Rapport au travail, transformation des territoires, contribution aux communs et à la transition écologique… les bénéfices liés à ce type de lieux se révèlent parfois surprenants. Huit "tiers lieux" divers par leur taille, leur géographie et leurs fonctions ont été étudiés en France et en Europe :...

Une journée d’échanges sur les macro et microplastiques - 17/04/2019

Le Cerema était présent le 20 novembre dernier, au groupe d’échanges sur les macro et microplastiques dans les eaux urbaines, co-organisé par le réseau AMORCE (Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau, de...

Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles : démarche opérationnelle et fiches d'application - 16/04/2019

Afin de donner des outils pour la gestion des déchets issus des catastrophes naturelles, cette publication conçue à partir de retours d'expériences présente les étapes à suivre et propose des fiches d'application pour mettre en oeuvre une stratégie de gestion efficace. Elle est disponible...
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