Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Essai comparatif sur l’épidémie de Covid - Une étude propose un classement plus sophistiqué en expliquant quelle comparaison est possible entre des pays très différents - 07/05/2020

Depuis le début de l’épidémie, des nombreuses comparaisons sont faites d’un pays à l’autre, le plus souvent à partir d’un indicateur de mortalité. La présente étude propose un classement plus sophistiqué en expliquant quelle comparaison est possible entre des pays très différents. Il faut tenir...

Les filières de recyclage de déchets en France métropolitaine - 06/05/2020

Ce rapport, élaboré par le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et le Conseil général de l’économie (CGE), analyse le recyclage de sept matériaux (les métaux et plus précisément l’acier, l’aluminium et le cuivre, les granulats, le papier-carton, les plastiques, le...

Vélo et déconfinement : Le guide express des aménagements cyclables provisoires est en ligne - 06/05/2020

En France, les mesures de confinement ont entraîné une baisse inédite de tous les déplacements, et un recul sans précédent des véhicules motorisés sur la voirie, laissant la place à de nombreuses opportunités de rééquilibrage de l’espace public. Lors de la sortie du confinement, il est souhaitable...

Articuler SCoT et PLU(i) : Guide juridique et méthodologique - 05/05/2020

Nous avons, en tant qu’élus locaux, la responsabilité d’organiser un développement et un aménagement des territoires qui puissent offrir à chacun des habitants un cadre de vie de qualité et à chaque acteur un cadre propice à l’exercice de son activité. Un enjeu de taille, aujourd’hui, quand on...

Droit funéraire en période d’épidémie COVID-19 (note AMF màj 30 avril 2020) - 04/05/2020

Les circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de covid-19 ont conduit le gouvernement à adapter les règles funéraires afin de réduire et fluidifier les démarches administratives. Néanmoins, les règles de droit commun demeurent et doivent être privilégiées lorsque les circonstances le...

COVID-19 : les traitements de données associés aux opérations de distribution de masques (maj 1er mai 2020) - 04/05/2020

Dans le contexte actuel de crise sanitaire, les collectivités sont appelées à procéder à des distributions massives de masques auprès de leurs administrés. La CNIL livre ses recommandations quant à la mobilisation de fichiers existants et la constitution de nouveaux traitements de données. Cette...

Un été en plein air : une réponse éducative et sociale au décrochage scolaire - 600 000 élèves "perdus" à retrouver" ? - 30/04/2020

Pour répondre au "décrochage scolaire", il faut permettre aux jeunes d'exprimer ce qu'ils ont vécu pendant l'expérience du confinement et redonner du sens au cursus scolaire. Si 5% des 12 millions d’élèves que compte la France ont été "perdus" pendant ce confinement, il s’agirait de 600 000 élèves...

Le budget de l’Etat en 2019 - Les conséquences de la crise sanitaire sur les finances publiques feront l’objet d’une première analyse fin juin 2020 - 29/04/2020

La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l’État en 2019, accompagné de 66 analyses de l’exécution budgétaire, notamment par mission et par programme. Ce rapport porte donc sur une période antérieure au déclenchement de la crise sanitaire. Les conséquences de celle-ci sur les...

Numérique : nouveaux usages, nouvelles interrogations - 29/04/2020

La crise que nous traversons nous fait prendre la mesure -à une échelle géographique et sociale inédite-, des transformations que portent les technologies numériques. Elle souligne la place qu’elles ont prises dans nos vies quotidiennes, mais interroge sur leur impact dans les sphères politiques,...

L’activité des relais d’assistantes maternelles en 2018 - 28/04/2020

Au cours de leurs trente années d’existence, les relais d’assistantes maternelles (Ram) ont vu leur rôle s’accroître au sein du champ de l’accueil du jeune enfant. Pour disposer d’une connaissance plus fine de l’activité de ces structures et des publics qui les fréquentent, la Caisse nationale des...
1 ... « 278 279 280 281 282 283 284 » ... 525





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...