Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Bibliothèques territoriales : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public - 15/05/2020

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constituent la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les bibliothèques relevant des collectivités territoriales et de leurs groupements, les préconisations édictées par les...

Services d'archives : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public - 15/05/2020

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les services d’archives, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail,...

Les hébergements collectifs touristiques en 2019 - La fréquentation progresse malgré un recul de la clientèle non résidente - 15/05/2020

En 2019, la fréquentation des hébergements collectifs touristiques de France métropolitaine augmente de 1,3 %, soit 6 millions de nuitées supplémentaires. La hausse est portée par la clientèle résidente (+ 2,4 %), tandis que la fréquentation non résidente se replie (- 1,1 %). Dans les hôtels, le...

Aménagement : de nouvelles fiches outils du Cerema sur des dispositifs réglementaires - 14/05/2020

Le site Outil 2 l'Aménagement  présente un grand nombre de ressources et outils destinés aux collectivités en matière d'aménagement du territoire, et présente la réglementation en vigueur. Dans le cadre de la crise sanitaire, il suit les évolutions réglementaires qui touchent à...

Vélo et déconfinement : Le guide express des aménagements cyclables provisoires est en ligne - 14/05/2020

En France, les mesures de confinement ont entraîné une baisse inédite de tous les déplacements, et un recul sans précédent des véhicules motorisés sur la voirie, laissant la place à de nombreuses opportunités de rééquilibrage de l’espace public. Lors de la sortie du confinement, il est...

Entre 2019 et 2020, stabilité du nombre de groupements à fiscalité propre et de communes mais recul de 5% du nombre de syndicats - 13/05/2020

L’année 2019 a enregistré peu de changements en termes de structures territoriales. Du fait du renouvellement général des conseils municipaux en 2020, le nombre de créations de communes nouvelles a été très limité et peu de modifications sont intervenues au niveau des groupements à fiscalité...

Aide sociale départementale : résultats 2018 détaillés par département et séries historiques - 13/05/2020

La DREES met à disposition de nouvelles données départementales et nationales sur l’aide sociale des départements. Elles portent sur les dépenses, le personnel ou encore les bénéficiaires d’aides sociales aux personnes âgées ou handicapées, et sont issues de l’enquête Aide sociale menée...

Non-recours à la prime d’activité - Comprendre les situations de non-recours grâce aux entrées et sorties de la prestation - 12/05/2020

Nouvelle prestation et non minimum social, la prime d’activité remplace depuis le 1er janvier 2016 les deux dispositifs existants de soutien monétaire à l'activité des travailleurs modestes : la prime pour l’emploi (PPE) et le volet "activité" du revenu de solidarité active (RSA). Bien qu’une...

Jardins de pluie : un dossier du Cerema sur les expériences menées à l'étranger avec les habitants - 11/05/2020

Différentes expériences de programmes participatifs menées à l'étranger proposent aux propriétaires de dé-raccorder leurs eaux pluviales contre une aide financière ou des offres de produits à prix réduit. Des démarches novatrices qui connaissent un vrai succès, et dont le Cerema partage ici les...

Etude sur l’impact économique et le potentiel de développement des usages du vélo en France - 11/05/2020

Cette étude mesure les effets économiques et analyse les bonnes pratiques internationales en matière de politique "vélo" afin d’éclairer les décideurs publics et privés dans leurs projets de développement des mobilités cyclables, mais également les industriels du cycle, ceux du sport et les...
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