Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Cartographie et mesures micro-climatiques des parcs pour le rafraichissement urbain : les premiers résultats du projet CoolParks - 09/08/2021

Le projet de recherche CoolParks vise à étudier l’effet du rafraîchissement des parcs pour agir sur le phénomène de surchauffe urbaine, en étudiant la création et diffusion de la fraîcheur apportée par les parcs publics et ce dans un contexte de changement climatique. La première étape a été...

Doc - De l’intérêt du vivre-ensemble par les accueils collectifs de mineurs - 06/08/2021

Une des originalités de l’étude est d’explorer d’un côté le sens que donnent les enfants et les jeunes à l’expérience collective des loisirs, les compétences qu’ils y ont acquises, et de l’autre la perception qu’en ont les parents. L’étude montre que les accueils collectifs apparaissent comme des...

Doc - Les Espaces de Rencontre s’inscrivent dans la politique de soutien à la parentalité portée par la Cnaf et les Caf avec leurs partenaires. - 06/08/2021

A la différence des Réseaux d’écoute d’accueil et d’accompagnement des parents (Reaap), des Lieux d’accueils enfants‐parents (Laep) ou des Contrats locaux d’accompagnement à la scolarité (Clas) qui s’adressent à un public très large, la médiation familiale ‐ dans la plupart des...

Doc - La gestion du service des déchets ménagers à la loupe - 05/08/2021

La collecte et le traitement des déchets ménagers incombent, en France, aux collectivités territoriales. Entre financements peu lisibles, modes de gestion complexes et multiples enjeux environnementaux, l’équilibre économique de la filière est fragile. La gestion des déchets générés par nos modes...

Doc - Les finances des communes en 2020 - 05/08/2021

La détérioration de la situation financière des communes en 2020 a été surtout ressentie par les plus grandes d’entre elles. Les petites communes ont en revanche accru leur épargne brute et réduit leur endettement. Elles ont bénéficié de contributions de l’Etat plus que les grandes communes, et...

Doc - Guide sur la mise en oeuvre de la RSO dans le spectacle vivant - 04/08/2021

La démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) est encore assez peu présente de manière formelle dans le champ culturel. Elle tend pourtant à essaimer, par la force de l’exemple, depuis le début des années 2010, essentiellement dans les festivals de musique. Elle n’est cependant...

Doc - Ma connexion internet : documentation technique - Poursuite de la phase de travail avec les acteurs du secteur - 04/08/2021

L’Arcep remercie les collectivités locales, préfectures, opérateurs ou encore experts de la donnée qui ont répondu à l’appel à contribution lancé en avril 2020, et ainsi aidé au lancement de la version complète de «Ma connexion internet  « en avril 2021. Elle réitère cet appel pour continuer à...

Doc - Opérations de dragages maritimes et modalités de gestion de leurs matériaux : un guide du Cerema - 03/08/2021

Cette note vise à accompagner le maître d’ouvrage et les services instructeurs dans la conduite d’un projet de dragages en milieu marin. Elle précise les investigations préalables nécessaires à l’instruction et à l’évaluation des dossiers. Elle couvre l’ensemble du projet, du dragage lui-même à...

Doc - Ventes de produits phytopharmaceutiques en 2020 - Une hausse significative des ventes de glyphosate, en amont de l'échéance de 2022 - 03/08/2021

Les ventes des produits phytopharmaceutiques sont déclarées chaque année par les distributeurs au titre de la redevance pour pollutions diffuses et versées dans la banque nationale des ventes des distributeurs de produits phytopharmaceutiques (BNVD). Les données provisoires des ventes...

Doc - Biomasse agricole : quelles ressources pour quel potentiel énergétique ? - 02/08/2021

La biomasse agricole est une ressource multifonctionnelle qui peut être considérée comme une source d’énergie ou de matériaux renouvelables à faible empreinte carbone dans la limite des disponibilités en sols, en matière organique et en eau, et des compétitions d’usage. En France, la diversité...
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