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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales
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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - La mobilité des aînés : le Cerema intervient sur les initiatives menées dans les territoires
- 16/08/2021
La mobilité évolue en fonction de l’âge : avec le vieillissement de la population, un enjeu fort pour les territoires est de favoriser la mobilité des seniors. Le Cerema a participé le 29 juin 2021 à une conférence organisée par la Sécurité routière sur cette thématique. Comment anticiper...
Doc - L’estimation des revenus des seniors dans l’enquête CARE-Institutions - Imputations post-appariements fiscaux et sociaux
- 13/08/2021
Ce dispositif a été mis en place pour suivre l’évolution du nombre, des caractéristiques et des conditions de vie des personnes âgées en perte d’autonomie. La question du financement de la perte d’autonomie et, en particulier, du reste à charge des ménages est aussi un des objectifs de ce...
Doc - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire Covid-19 en juin 2021
- 13/08/2021
En juin 2021, le recours à l’activité partielle est au plus bas depuis septembre 2020 (1,3 million de salariés) et le télétravail poursuit sa baisse. L’embellie de l’activité se poursuit en juin avec l’assouplissement des mesures sanitaires consécutif au déconfinement : 77 % des salariés...
Doc - Les déchets coûtent cher alors qu’ils pourraient être sources de valeur - Comment mettre en œuvre une démarche territoriale d’économie circulaire dans les villes, agglomérations, métropoles ?
- 12/08/2021
A travers le rallongement de la durée de vie des produits, en permettant de les faire intervenir à plusieurs niveaux des processus de production, l’économie circulaire permet l’innovation et l’identification de nouvelles échelles de production à favoriser pour accompagner la transition écologique....
Doc - Végétaliser la ville et les centres-bourgs - Une boite à outils pour une végétalisation opérationnelle et durable
- 12/08/2021
Préserver et réintroduire la nature en ville, telle est l’ambition de la convention de partenariat signée entre le Cerema et Val de Garonne Agglomération. Afin de mettre en place un Plan de végétalisation clé en mains, le Cerema mobilise toute son expertise au service de ce territoire en lui...
Doc - Les facteurs d’accidents mortels de la circulation en France en 2015
- 11/08/2021
Cette étude présente les résultats de l’analyse des facteurs déclenchants qui ont joué un rôle dans la genèse des accidents mortels de la circulation routière survenus en 2015 en France métropolitaine et Outre- Mer hors zone pacifique. Résultats À partir de la lecture des PV, aucun facteur...
Doc - Analyse de la consommation d'espaces et de l'artificialisation sur la période 2009-2019
- 11/08/2021
Ce rapport sur l'analyse de la consommation d'espace de 2009 à 2019 vise à dessiner les grandes tendances en la matière et à présenter aux différents acteurs concernés des méthodes et des indicateurs pour une analyse du phénomène au niveau local, qui sont présentés dans le rapport détaillé. Les...
Doc - Le constat du GIEC est alarmant : la hausse de la température globale s’est encore accentuée.
- 10/08/2021
Pour limiter et stabiliser le réchauffement climatique sous les 2°C, voire à 1,5°C, le GIEC réaffirme qu’il faut baisser les émissions de CO2 rapidement et atteindre zéro émissions nettes de CO2 autour de 2050 ainsi qu’une forte réduction des émissions des autres gaz à effet de serre. Les...
Doc - Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI : Outils et retours d’expérience
- 10/08/2021
Ce guide du Cerema destiné aux maîtres d'ouvrages et gestionnaires de systèmes d'endiguement présente une méthodologie élaborée à la suite de l'accompagnement d'une dizaine de collectivités dans la prise de compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)....
Doc - Prise en compte des services écosystémiques dans les décisions d’aménagement urbain - Méthodologie et retour d’expérience du projet IDEFESE mené en Île-de-France
- 09/08/2021
Cette évaluation de la prise en compte des services écosystémiques dans les décisions d’aménagement urbain s’inscrit dans le cadre global de l’Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese). Elle vise à proposer à l’ensemble des acteurs de l’aménagement urbain une...
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