Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Empreinte environnementale du numérique en France : l’ADEME et l’Arcep remettent leur premier rapport au gouvernement - 21/01/2022

S’il est souvent perçu comme positif car créateur de croissance et de nouveaux modèles économiques, le numérique est pourtant responsable de 2,5 % de l’empreinte carbone de la France, et en forte croissance. Pour faire face à cet enjeu, et afin de répondre aux objectifs 2030 et 2050 de la...

Doc - Les inondations par ruissellement - Suivez le guide ! - 20/01/2022

En France, environ 175 000 habitants seraient affectés en moyenne chaque année par des inondations par ruissellement, tandis que 1,2 million de bâtiments résidentiels de plain-pied seraient exposés à ce risque, selon des simulations de la Caisse Centrale de Réassurance. Pendant longtemps, le...

Doc - Bâtiments - La transition circulaire du secteur du bâtiment : du déchet-ressource aux matériaux recyclés - 20/01/2022

Le secteur du bâtiment au regard de ses impacts, 214 millions de déchets produits par an selon l’ADEME, et de l’importance économique qu’il revêt, près de 160 millions de chiffre d’affaires, est l’un des secteurs clés pour rendre nos territoires plus circulaires. Retour sur les bonnes...

Doc - Quartiers de Demain : Bilan et perspectives - 20/01/2022

Le 3 décembre, le Cerema a réuni différents contributeurs de la communauté Quartiers de Demain lors d’un webinaire de 2 heures destiné à faire le point sur les actions menées en 2021 et envisager collectivement les perspectives pour 2022. Le temps du bilan sur les actions 2021 La diversité...

Doc - Evaluation des démarches participatives - Découvrez le guide de l’Institut de la concertation et de la participation - 19/01/2022

Ce guide présente différentes approches de l’évaluation des politiques et des dispositifs de concertation et de participation citoyenne, des points d’alerte et des recommandations. Il fournit également des liens vers des ressources méthodologiques plus détaillées. Il s’adresse aux praticiens de la...

Doc - Bilan démographique 2021 - La fécondité se maintient malgré la pandémie de Covid-19 - 19/01/2022

Au 1er janvier 2022, la France compte 67,8 millions d’habitants. Au cours de l’année 2021, la population a augmenté de 0,3 %. Le solde naturel (+ 81 000 personnes) est plus élevé qu'en 2020, mais plus bas qu’avant la pandémie de Covid-19. En 2021, 738 000 bébés sont nés en France, soit 3 000...

Doc - La fécondité après 40 ans ne cesse d’augmenter depuis 1980 - 18/01/2022

Auparavant, elle n’avait cessé de diminuer depuis la fin des années 1940. Ce rebond est à replacer dans le mouvement de hausse de l’âge moyen à l’accouchement depuis le milieu des années 1970. Au sommaire :  - En 2019, 10,2 enfants pour 100 femmes de 40 à 50 ans  - Baisse de la...

Doc - Un panorama détaillé des bus à haut niveau de service (BHNS) en France - 18/01/2022

Pour avoir une vision d’ensemble des BHNS en service en France, et pour qualifier leur niveau de service, le Cerema initie la création d’une base de données nationale. Avec une offre de service aux voyageurs située entre celles des tramways et des bus traditionnels, les lignes de bus à haut...

Doc - Les solitudes en France - Un tissu social fragilisé par la pandémie - 17/01/2022

Les mesures de distanciation sociale mises en place pour limiter la propagation du coronavirus en 2020 ont conduit à une forte fragilisation du tissu social. Sur le plan « quantitatif », en janvier 2021, 24% de la population est en situation d’isolement relationnel (vs 14% en janvier 2020, soit 10...

Doc - Surveillance dans l'air autour des installations classées : un nouveau guide disponible - 17/01/2022

Ce guide apporte non seulement la méthodologie pour définir le polluant à suivre, la métrologie à mettre en œuvre, le choix des emplacements et la période de mesures, mais également la démarche pour l’interprétation des résultats des campagnes de mesure. Des études de cas ont été ajoutées en...
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