Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La pollution des cours d'eau par les nitrates a baissé de 12 % entre 1998 et 2017. - 30/06/2021

L'indicateur présente l'évolution de la concentration en macropolluants (nitrates, orthophosphates et ammonium), ainsi que la demande en oxygène (DBO) dans les eaux douces superficielles (cours d'eau). Une valeur par paramètre agrégée est calculée au niveau national à partir des résultats dans...

Doc - Le plan de mobilité simplifié : un guide pratique pour les collectivités - 30/06/2021

Le document "Le plan de mobilité simplifié Un outil souple et stratégique pour organiser les mobilités dans les villes moyennes et les territoires ruraux" a été réalisé par le Cerema, avec le soutien du ministère de la transition écologique et la contribution de l’ADEME, la FNAU (Fédération...

Doc - Cartographie des compétences par métiers - 29/06/2021

Pour faciliter les reconversions professionnelles qui s’annoncent à l’issue de la crise sanitaire, avoir une vision claire et quantifiée des compétences par métiers et de leur évolution est une nécessité. Au-delà des compétences techniques attachées au «geste professionnel», cette étude inédite sur...

Doc - L'ingénierie de gestion patrimoniale appliquée aux infrastructures routières - L'IDRRIM publie un guide - 29/06/2021

S'inscrivant dans la continuité de la démarche mise en place par l'Observatoire National de la Route, ce document vise à apporter les éléments méthodologiques nécessaires à la mise en place d'une gestion patrimoniale des infrastructures en présentant de manière synthétique les différentes étapes...

Doc - Obsolescence logicielle - 28/06/2021

L’obsolescence se définit comme la dépréciation d’un bien préalablement à son usure matérielle. L’obsolescence logicielle trouve sa cause dans l’indisponibilité ou le dysfonctionnement d’un logiciel. L’Eurobaromètre de la Commission européenne montre que les problèmes de logiciel comptent pour...

Doc - Quels pratiquants et quelles pratiques selon les univers sportifs ? - Analyse du baromètre 2018 des pratiques sportives des Français - 28/06/2021

Ce rapport propose une analyse de la pratique sportive à travers le prisme des univers de pratique. Pour chacun de ces univers, deux questions sont abordées : qui pratique ces disciplines sportives et comment sont-elles pratiquées ? Cette analyse vient compléter le Baromètre national des pratiques...

Doc - Un guide pour mettre en place ou redynamiser son conseil de vie sociale - 25/06/2021

Dans le cadre de la Stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance (2020-2022) un groupe de travail, composé par des jeunes concernés et accompagné par l'Ansa, a produit un guide de bonnes pratiques à destination des établissements de protection de l’enfance. La Stratégie...

Doc - FAQ : intégrer l’économie circulaire dans le BTP - 24/06/2021

Les chantiers du BTP sont la première source de déchets en France. Si les acteurs de ce secteur s’organisent pour faire des déchets du BTP une ressource potentielle, une marge de progression reste possible pour certaines filières grâce à l’application des principes d’économie...

Doc - Analyse des risques appliquée aux ponts en maçonnerie - 24/06/2021

L’analyse des risques est une méthodologie avancée de gestion des ouvrages d’art, à mettre en place en complément de l’application de l’ITSEOA (Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art). Elle permet aux gestionnaires de compléter leur connaissance du patrimoine...

Doc - Analyse de la consommation d'espaces et de l'artificialisation sur la période 2009-2019 - 23/06/2021

Dans le cadre de l'observatoire de l'artificialisation, le Cerema produit annuellement un rapport analysant les chiffres de la consommation d'espaces à un niveau national et local, en mettant en avant plusieurs éléments permettant de mieux comprendre ce phénomène pour mieux le limiter. Le rapport...
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