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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Bâtiments - Réduire l’impact carbone des bâtiments : un mode d'emploi synthétique du Cerema - 02/08/2021

L'amélioration des performances environnementales des bâtiments est un enjeu important pour attendre les objectifs de neutralité carbone. Un nouveau guide synthétique du Cerema à destination des maîtres d’ouvrages, des élus et techniciens des collectivités, présente la démarche et les leviers pour...

Doc - Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture : une vue d’ensemble et un accès direct aux ressources documentaires du ministère - 30/07/2021

Le ministre de la Culture, ses services déconcentrés et les établissements qui lui sont rattachés, mettent à disposition de ses différents publics de très nombreuses ressources documentaires couvrant l’ensemble de ses domaines d’intervention. Elles sont accessibles selon des modalités et sur des...

Doc - Substances dangereuses pour le milieu aquatique dans les rejets des stations d'épuration urbaines : une nouvelle étude disponible - 30/07/2021

La 3ème campagne nationale de mesure des micropolluants dans les rejets de stations d'épuration urbaines (RSDE STEU) a eu lieu entre 2017 et 2020. Six séries de mesures en entrée et en sortie des stations de plus de 10 000 Equivalents Habitant situées en métropole ont été effectuées, pour 96...

Doc - Espaces végétalisés urbains et santé : un guide méthodologique pour mieux comprendre les enjeux - 29/07/2021

Quels sont les impacts de la nature en ville sur notre santé ? Et comment agir concrètement pour favoriser la santé et le bien-être en milieu urbain ? La publication, en avril, du guide méthodologique «Espaces végétalisés urbains et santé : mesures et leviers d’action à l’échelle du quartier» donne...

Doc - Renoncement aux soins : la faible densité médicale est un facteur aggravant pour les personnes pauvres - 29/07/2021

En 2017, 3,1 % des personnes de 16 ans ou plus vivant en France métropolitaine, soit 1,6 million de personnes, ont renoncé à des soins médicaux, d’après l’enquête Statistiques sur les ressources et conditions de vie (SRCV) de l’Insee. Une fois tenu compte des caractéristiques des personnes...

Doc - Selon les polluants atmosphériques, les effets immédiats sur les admissions aux urgences et sur la mortalité diffèrent - 29/07/2021

Mesurer l’effet sur la santé des différents polluants atmosphériques et séparer leurs effets respectifs est difficile. Pollution de l’air et indicateurs sanitaires peuvent être corrélés pour de nombreuses raisons liées aux activités humaines, et différents polluants sont usuellement présents...

Doc - Politique de l’autonomie, mobilités résidentielles et aménagements du territoire - 28/07/2021

Les projections démographiques, qui éclairent les tensions liées au vieillissement et à la perte d’autonomie que les territoires connaîtront, apparaissent comme des éléments descriptifs plus qu’elles n’aident à dimensionner des investissements et une stratégie de localisation. Il est vrai que s’il...

Doc - Les établissements de santé - édition 2021 - 28/07/2021

Cette nouvelle édition du Panorama annuel détaille, pour l'année 2019, les capacités d'accueil et l'activité des hôpitaux et cliniques, le parcours des patients par discipline, les personnels et leur rémunération ou encore les équipements techniques et leur répartition sur le territoire. Il...

Doc - Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales - 27/07/2021

L’article 48 du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale, prévoit d’habiliter le Gouvernement à agir par ordonnance, afin de renforcer le rôle d’expertise du centre d’études et...

Doc - Santé et environnement : comprendre les différences entre les femmes et les hommes - 27/07/2021

La situation sanitaire des femmes face à la crise de la Covid-19 a montré des spécificités, mais aussi des vulnérabilités qui s’étendent bien au-delà de la pandémie. Les nuisances de l’environnement - polluants physiques, chimiques et microbiologiques - ou encore les expositions liées aux...
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