Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Le Cerema réalise le recensement des décharges littorales anciennes autorisées et non autorisées en Normandie - 27/08/2024

Le Cerema a achevé l’inventaire des décharges littorales anciennes normandes. Cette étude vient d’être finalisée sur le département du Calvados et de la Manche. Elle va contribuer aux travaux réalisés par le BRGM et le Cerema dans le cadre du plan national de résorption des décharges littorales...

Doc - CONITIFF, améliorer la CONnaissance de l’Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales - 27/08/2024

Le Cerema a développé en partenariat avec URBS et à la demande d'Atout France l'outil CONITIFF de caractérisation de l’immobilier de loisir à partir des données fiscales. La méthode CONITIFF  (CONnaissance de l'Immobilier Touristique à partir des Informations Foncières et Fiscales)...

Doc - Développement durable et accès des PME aux marchés publics - 26/08/2024

Face à la généralisation du recours aux clauses et aux critères sociaux et environnementaux dans les marchés publics, ce rapport propose pour la première fois une analyse d’impact des politiques de commande publique durable. Grâce à des méthodes statistiques robustes, alimentées par un grand...

Doc - Personnes âgées - La situation budgétaire des EHPAD publics et privés non lucratifs en 2022 : une forte dégradation malgré la hausse des financements publics - 26/08/2024

Depuis 2020, sur un périmètre d’étude restreint aux établissements publics et privés non lucratifs (représentant 75,8 % des établissements en 2022), la situation budgétaire des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) a été affectée par plusieurs facteurs dont les...

Doc - Logements bouilloires : le degré zéro de l’action publique - 26/08/2024

55 % des Français déclarent avoir eu trop chaud dans leur logement en 2023. Une exploitation inédite de l’Enquête Nationale Logement 2020 par la Fondation Abbé Pierre révèle également que le nombre de personnes vivant dans des logements trop chauds est en hausse de 26 % depuis 2013. Ces chiffres...

Doc - Données de mobilité pour la modélisation des déplacements : Une série de fiches du Cerema - 26/08/2024

Alors que nouvelles sources de données sont apparues pour la connaissance des mobilités, le Cerema propose une nouvelle série de fiches sur la collecte et l'utilisation des données de mobilité pour la modélisation des déplacements. Les six premières sont en ligne, ainsi que la fiche de présentation...

Doc - Les finances des collectivités locales en 2023 - 23/08/2024

La situation des finances locales a été plus difficile en 2023 que les deux années précédentes. Elle est marquée par une progression toujours plus vive des dépenses de fonctionnement alors que les recettes de fonctionnement décélèrent. Ainsi, au sein des budgets principaux, les dépenses de...

Doc - Hôtels, campings et autres hébergements collectifs touristiques (AHCT) - Au deuxième trimestre 2024, la fréquentation diminue de 4,0 % sur un an - 23/08/2024

Au deuxième trimestre 2024, en France, la fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques hors campings, exprimée en nombre de nuitées, est inférieure de 4,0 % à son niveau du deuxième trimestre 2023. Cette baisse concerne l’ensemble des hébergements, elle est plus marquée dans les...

Doc - Opportunités d’emploi après les Jeux : neuf monographies territoriales - 09/08/2024

Mobilisation et emploi en direct Préparation à la transition post JOP Compétences et mobilité professionnelles Des travaux ont été engagés dans le cadre de l’Étude de développement des emplois et des compétences (EDEC)  « Grands événements culturels et sportifs ». Cette initiative a abouti...

Doc - Surchauffe urbaine - Le Cerema réalise une étude sur trois communes du Grand Cognac - 09/08/2024

Le Cerema a réalisé trois études sur le phénomène de surchauffe urbaine dans des villes ayant rejoint le programme Petites villes de demain. La méthode du Cerema prend en compte la présence de populations vulnérables et permet d’identifier les sites sur lesquels agir en priorité. Des solutions...
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