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Doc - Régions - L’internationalisation et l’attractivité des régions françaises - 23/03/2022

Le contexte de transition, à la fois économique (phases de contraction et d’expansion), environnementale (vers des modèles de consommation et de production plus responsables vis-à-vis du climat et de la biodiversité), technologique (vers des formes numérisées et automatisées des modes de production...

Doc - Outre-Mer - La situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’Outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées - 23/03/2022

Ce dossier transversal du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA) établit un constat sur la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’Outre-mer (Drom) et propose des pistes en vue d’améliorer cette situation. Au...

Doc - Bilan du travail détaché en France - 2019-2021 - 22/03/2022

Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l’action publique en matière de travail détaché. Il résume les principales réalisations concernant la législation, et offre un aperçu des contrôles réalisés par l’inspection du travail depuis 2019. Ce bilan dresse également les...

Doc - Dark stores - Le gouvernement propose aux collectivités un guide permettant de mieux encadrer leur déploiement - 22/03/2022

Avec le quick commerce, une nouvelle forme de commerce émerge à la faveur de la crise sanitaire. En commandant par une application dédiée, les clients peuvent se faire livrer leurs courses à domicile en moins de dix ou quinze minutes. Cette livraison est généralement assurée depuis des dark stores...

Doc - Le transport par câble aérien en milieu urbain : synthèse d'étude du Cerema sur les expériences en France - 22/03/2022

Plusieurs collectivités françaises travaillent sur des projets de transport par câble aérien en milieu urbain. Le Cerema publie une synthèse d'étude qui rappelle le domaine de pertinence du transport par câble aérien comme service de mobilité "du quotidien" en milieu urbain, présente le cadre...

Doc - Déploiement d’un plan national pluriannuel pour des achats durables - 21/03/2022

Parce que la commande publique constitue un puissant levier de promotion du développement durable, la France élabore, depuis les années 2000, un Plan national d’action pour les achats publics durables. Cette troisième édition, vise à accompagner l’intégration d’une dimension environnementale et...

Doc - Bilan et perspectives des investissements pour la mobilité et les transports : prendre le cap des nouvelles mobilités - 21/03/2022

Le bilan des dernières années montre en France une montée en puissance des investissements dans les transports, cohérente avec la LOM, grâce en particulier aux crédits temporaires de la relance. Le COI a rencontré les acteurs locaux dans 17 réunions et collecté leurs attentes sans appréciation de...

Doc - Construire en terre crue dans la commande publique - 18/03/2022

Les Grands Ateliers et EnvirobatBDM ont organisé en février 2022, dans le cadre du TerraFibra Award, un webinaire « Construire en terre crue dans la commande publique », qui s'est décliné en trois conférence présentant trois projets exemplaires utilisant la terre crue. Les trois conférences ont...

Doc - Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain - 18/03/2022

L’évaluation des grandes opérations urbaines dont la réalisation, et surtout les effets, sont inscrits dans le temps long est par nature complexe. Une démarche d’évaluation socioéconomique des opérations d’aménagement consiste à mettre en regard des investissements financiers consentis les...

Doc - Mise à jour de 4 guides d’application relatifs aux transports guidés urbains et chemins de fer secondaires - 17/03/2022

Les quatre guides d’application suivants relatifs aux transports guidés urbains et chemins de fer secondaires viennent d’être mis à jour : Contenu détaillé du Dossier de sécurité et du Dossier de récolement de la sécurité (DS/DRS), en version 2 ; Principe Globalement au moins équivalent...

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