Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Ruptures et mutations : quel bilan de la crise sanitaire de la Covid-19 sur les mobilités ? - 18/11/2024

La crise sanitaire de la Covid-19 a touché de plein fouet les habitudes de mobilité des Français en 2020 et 2021. Entre confinements, restrictions de circulation et couvre-feux, les citoyens ont dû adapter leur façon de se déplacer et les entreprises de logistique ont dû répondre à de nouveaux...

Doc - Campagne multilingue d'informations des travailleurs détachés et de leurs employeurs dans le secteur du BTP - 15/11/2024

En collaboration avec l'Autorité Européenne du Travail, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, CIBTP France, Urssaf Caisse Nationale et le Centre de liaison européen et international de sécurité sociale (CLEISS) lancent une campagne nationale digitale d'information en huit...

Doc - Santé - Près de la moitié des adultes déclarent une altération fonctionnelle majeure (Enquête Autonomie 2022) - 15/11/2024

 Télécharger la publication  Télécharger les données Source - DREES  

Doc - Personnes âgées - Dénutrition et rôle des aidants : une étude montre l'urgence d'un meilleur accès à la nutrition médicale - 15/11/2024

À l’occasion de la semaine de la dénutrition, Danone dévoile les résultats d'une étude Ipsos menée auprès de 1600 aidants dans 4 pays européens (France, Allemagne, Espagne et Pologne). Celle-ci met en lumière les difficultés pesant sur les aidants et les inquiétudes qu'ils expriment vis-à-vis de...

Doc - Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) - Révision du guide national - 15/11/2024

Le HCSP donne un avis sur la révision du guide national sur l’élimination DASRI-A, qui vise une harmonisation des pratiques de tri et de gestion des déchets d’activités de soins (DAS), pour les professionnels exerçant en établissement ou en libéral, en médecine humaine ou vétérinaire, et les...

Doc - Accélérer la transition circulaire : quatre pistes pour catalyser le changement - 15/11/2024

Le guide Marketing pour une économie circulaire est le fruit d'une recherche collaborative qui a exploré comment les marketeurs capitalisent sur les avantages compétitifs que peut offrir la circularité. Alors que le modèle linéaire « extraire-produire-jeter » est devenu la norme, les...

Doc - Orgues ; Protection MH, conservation, restauration : Guide 2024 - 14/11/2024

Propriétaire ou utilisateur d’un orgue remarquable, vous vous interrogez sur les procédures pour en envisager l’inscription ou le classement au titre des monuments historiques, et sur les règles à suivre pour réaliser des travaux d’entretien ou de restauration. Ce guide pratique vous indique les...

Doc - Diagnostic territorial sur l’accès à l’eau en France - Réalisation d’un guide méthodologique - 14/11/2024

Le mardi 12 novembre, la Coalition Eau a organisé un webinaire pour présenter son guide méthodologique pour accompagner la réalisation des diagnostics territoriaux sur l’accès à l’eau en France. Ce guide méthodologique  s’adresse aux collectivités compétentes en matière de distribution...

Doc - Précarité énergétique : 5 ressources pour les collectivités locales - 14/11/2024

En France, six millions de ménages sont en situation de précarité énergétique .  Les mauvaises performances thermiques des logements et la vétusté des équipements de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire peuvent avoir un fort impact sur les factures énergétiques et sur la...

Doc - L’industrie est-elle plus carbonée en France qu’en Allemagne ? - 14/11/2024

L’Allemagne et la France, respectivement première et deuxième économie et pays les plus peuplés de l’Union européenne, sont également les plus grands émetteurs de gaz à effet de serre de la zone : en 2021, l’Allemagne représentait 22 % des émissions de gaz à effet de serre de l’Union européenne, la...
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