Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Attrition des résidences permanentes dans les territoires touristiques : retour sur le séminaire du 27 mars 2024 - 02/08/2024

Organisé par le Cerema en partenariat avec le CVRH de Paris et à la demande de la DHUP,  un séminaire a réuni le 27 mars 2024 une centaine de personnes dans l’amphithéâtre de la Tour Sequoia à La Défense. Cette journée s’intitulait : "L’attrition des résidences permanentes dans les territoires...

Doc - Nouvelle hausse des infractions enregistrées pour outrage sexiste et sexuel en 2023 - 02/08/2024

Depuis la promulgation de la loi du 3 août 2018 créant des infractions spécifiques pour outrage sexiste, le nombre d’infractions enregistrées par les services de sécurité continue de croître, mais à un rythme plus modéré au cours des deux dernières années. En 2023, 3 400 infractions d’outrage...

Doc - Le poids économique direct de la culture en 2022 [CC-2024-4] - 01/08/2024

En 2022, le poids économique direct de la culture, c’est-à-dire la valeur ajoutée de l’ensemble des branches culturelles, s’établit à 47,1 milliards d’euros, soit 2,0 % de l’ensemble de l’économie, contre 2,1 % en 2021. 2022 est une année de reprise d’activité plus marquée pour les branches...

Doc - Pourquoi et comment les fonds européens soutiennent le sport ? Liste de projets dans le domaine du sport - 31/07/2024

A la veille des JO de Paris 2024, une attention particulière est portée sur la pratique sportive. 2024, a été, dans tous les domaines, dans toutes les associations, les écoles, l’année du sport. Mais les porteurs de projets n’ont pas attendu cet événement planétaire pour faire financer leur projet...

Doc - Santé et mobilité : comment mesurer les interactions ? - 31/07/2024

La mobilité quotidienne, par les bienfaits réguliers qu’elle peut apporter sur la santé physique des personnes, mais aussi par l’exposition répétée aux risques qu’elle comporte, cristallise une grande partie des enjeux liés aux interactions entre santé et mobilité. Dès lors, les politiques de...

Doc - Santé - Les établissements de santé en 2022 - Édition 2024 - 30/07/2024

Cette nouvelle édition détaille, pour l’année 2022, les capacités d’accueil et l’activité des hôpitaux et cliniques, les personnels hospitaliers et leur rémunération, avec des éclairages portant par exemple sur les maternités, les soins critiques ou les établissements des DROM. Il analyse par...

Doc - Santé - Préserver l’hôpital public et les structures médico-sociales publiques doit être la priorité de la rentrée - 30/07/2024

À l’orée de la saison estivale, décisive pour tout le secteur de la santé, la Fédération hospitalière de France (FHF) alerte sur la situation critique que rencontrent l’hôpital public et les structures médico-sociales publiques, sous la pression d’un contexte budgétaire défavorable. Il est urgent...

Doc - Santé - Intérim médical et permanence des soins dans les hôpitaux publics - 30/07/2024

Dans un contexte de pénurie de médecins, le recours à l’intérim est resté limité dans les hôpitaux publics, mais d’autres formes de contrats d’emplois temporaires se sont largement développées pour assurer notamment la permanence des soins. Or, les conditions de rémunération ne respectant pas les...

Doc - Personnes âgées - Panorama des comportements conjugaux et des configurations familiales des seniors - 30/07/2024

À 65 ans, vivre en couple en dehors d’un établissement concerne 70 % des personnes. Mais alors qu’au milieu des années 1990, une femme sur dix avait divorcé avant 60 ans, elles étaient plus de trois sur dix en 2018. À l’issue de plusieurs mois de travaux, d’auditions et de discussions en séance,...

Doc - Emploi - Qui sont les bénéficiaires du Contrat d'engagement jeune ? - 30/07/2024

Données - Qui sont les bénéficiaires du Contrat d'engagement jeune ? Source - DARES  
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