Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La Mobilité à travers les générations : « L’insuffisance de l’offre est évoquée par 60% des Français comme un frein au recours des transports publics » - 18/10/2024

Les jeunes prennent plus les transports en commun que les autres générations. Ils sont plus sensibles aux enjeux environnementaux, et sont les plus inquiets et les plus enclins à adopter des comportements pour réduire leur empreinte carbone. Par ailleurs, ils ont une forte attente en matière de...

Doc - Programme LEADER - Analyse des pratiques de prise de décision au sein des groupes d’action locale en france - 17/10/2024

L’étude  examine comment les GAL, dans le cadre du programme LEADER, prennent des décisions entre 2020 et 2024, tout en proposant des recommandations pour optimiser leur efficacité et renforcer l’implication des acteurs locaux. Les résultats montrent que LEADER devrait adopter une approche...

Doc - Objectif ZAN : le temps des projets, une nouvelle étape vers la sobriété foncière - 17/10/2024

Quelques jours après le discours de politique générale de Michel Barnier et un nouveau rapport du Sénat remettant en cause l’objectif ZAN à horizon 2031, la 3ème édition du livre blanc « Objectif ZAN : le temps des projets », arrive à un moment charnière pour mettre en lumière contradictions et...

Doc - Inventaire forestier national - 17/10/2024

Ce mémento dresse un état des lieux synthétique de la forêt de l'Hexagone et de la Corse, en mettant en avant une partie des données collectées comme la surface, le volume de bois, les essences, la production, les prélèvements et la mortalité Parmi les résultats à découvrir dans ces pages, il...

Doc - Le prix des terres agricoles en France - mise à jour 2024 - 17/10/2024

Dans ce guide, nous vous expliquons comment fonctionnent les prix des terres agricoles en France. Terres labourables, prairies, bois, vignes, vergers, landes, bâtiments agricoles, maisons d’habitations : il est facile de s’y perdre tant ce marché est complexe. Nous vous donnons tous les codes...

Doc - Guide technique relatif à la description et à l’analyse de sécurité des parcours prédéfinis pour les STRA V2 - 17/10/2024

Le guide technique relatif à la description et à l’analyse de sécurité des parcours prédéfinis pour les STRA définit une taxonomie de description des parcours ou zones prédéfinis. Cette taxonomie a pour objectif d’homogénéiser les analyses des parcours, la description des couches statiques des...

Doc - Spécificités territoriales : quelle adaptation des politiques publiques ? - 16/10/2024

Pouvoir de dérogation du préfet, capacité d’expérimentation par les collectivités, principe de différenciation : dans quelles mesure ces trois outils d’adaptation des politiques publiques aux spécificités locales sont-ils utilisés sur le terrain, notamment dans le domaine de la transition...

Doc - Pesticides dans l'air ambiant : bilan de la première année du suivi national - 16/10/2024

L’Ineris, en tant que membre du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air (LCSQA), publie ce jour les résultats de la première année du suivi pérenne des pesticides dans l’air ambiant à l’échelle nationale. Ce suivi national repose sur l’instrumentation par les Associations...

Doc - Le bilan de la qualité de l'air 2023 est publié - 16/10/2024

Le rapport détaillé offre un aperçu global de l’évolution des émissions de polluants et des niveaux de pollution à l’échelle nationale, et souligne les progrès ainsi que les défis en matière de qualité de l'air. Il s’appuie sur les données issues du dispositif national de surveillance mis en œuvre...

Doc - L’ampleur des investissements locaux actuels - Les collectivités locales se placent-elles actuellement dans un cycle d’investissements important à l’échelle des cycles précédents ? - 16/10/2024

Ce 25e numéro de la collection « Cap sur » de l’OFGL apporte des éléments de réponse à cette question. En regardant sur plus de 30 ans, la réponse est clairement oui sur le périmètre très large des APUL-Administrations publiques locales. Elle est en revanche plus contrastée sur le périmètre...
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