Transports - Déplacements urbains - Circulation

Doc - Mise à jour de 4 guides d’application relatifs aux transports guidés urbains et chemins de fer secondaires

Article ID.CiTé du 17/03/2022



Les quatre guides d’application suivants relatifs aux transports guidés urbains et chemins de fer secondaires viennent d’être mis à jour :
Contenu détaillé du Dossier de sécurité et du Dossier de récolement de la sécurité (DS/DRS), en version 2  ;
Principe Globalement au moins équivalent (GAME) - principes fondamentaux de démonstration, en version 3  ;
Décomposition en sous-systèmes structurels et opérationnels, en version 2  ;
Liste générique des accidents potentiels, en version 2.

La mise à jour de ces guides avait pour principal objectif de prendre en compte les évolutions de la réglementation apportées par le décret STPG n°2017-440, ainsi que le retour d’expérience des dossiers instruits.

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