Doc - Les résultats de l'Observatoire National des Contrats de Performance Energétique (ONCPE)

Le Contrat de Performance Energétique s’avère un vecteur particulièrement efficace pour réaliser des économies d’énergie sur mesure selon les besoins et ambitions de chaque maître d’ouvrage.

Le 24 novembre dernier, un webinaire a été l’occasion de présenter la synthèse des enseignements liés aux Contrats de performance énergétique (CPE) publics recensés par les équipes du CSTB et du Cerema, et aux CPE privés recensés par l’Observatoire de l'immobilier durable (OID), ainsi que leurs évolutions.

Sommaire
- Les objectifs de l’observatoire
- La quatrième édition des chiffres-clés
- Les témoignages de maîtres d’ouvrage
- Présentation du kit de mise en place d’un CPE de la FNCCR
- Les perspectives de l’observatoire

CEREMA >> Dossier complet

Dans la même rubrique

Actu - Stockage de gaz de l’UE de 95 % avant le 1er novembre, dépassant ainsi l’objectif de 90 % fixé dans le règlement sur le stockage de gaz
Actu - Appel à retours d’expérience de bonnes pratiques dans la réduction d’impacts sur la biodiversité des projets éoliens terrestres et marins
Actu - Transition énergétique : les enjeux économiques et géopolitiques autour des minerais
Actu - Réforme du chèque énergie : un nouveau système d’attribution risquant d’aggraver le non-recours Mis en place en 2018, le chèque énergie est une aide dédiée au paiement des factures d’énergie (électricité, gaz, bois, fioul) destinée a
Actu - GEODIP : L’outil de cartographie de référence de l’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) pour géolocaliser les zones de précarité énergétique logement et mobilité

Doc - Les résultats de l'Observatoire National des Contrats de Performance Energétique (ONCPE) - retour sur 6 ans de travaux

Actu - Stockage de gaz de l’UE de 95 % avant le 1er novembre, dépassant ainsi l’objectif de 90 % fixé dans le règlement sur le stockage de gaz

Actu - Appel à retours d’expérience de bonnes pratiques dans la réduction d’impacts sur la biodiversité des projets éoliens terrestres et marins

Actu - Transition énergétique : les enjeux économiques et géopolitiques autour des minerais

Actu - Réforme du chèque énergie : un nouveau système d’attribution risquant d’aggraver le non-recours Mis en place en 2018, le chèque énergie est une aide dédiée au paiement des factures d’énergie (électricité, gaz, bois, fioul) destinée a

Actu - GEODIP : L’outil de cartographie de référence de l’Observatoire National de la Précarité Énergétique (ONPE) pour géolocaliser les zones de précarité énergétique logement et mobilité

Juris - Pondération des sous-critères de choix des offres pour l'attribution d'un contrat de concession : l'autorité concédante n'est pas tenue de rendre publique sa méthode d'évaluation

JORF - Concours particulier relatif aux bibliothèques - Fixation du montant de la troisième fraction au titre de l'année 2024

Juris - Dépôt d’un fichier compressé inexploitable : l’offre est irrégulière et sans possibilité de régularisation

JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Inondations et coulées de boue (octobre 2024)

Circ. - Personnes âgées - ESMS/EHPAD - Complément à l’instruction du 22 mai 2024 relative aux orientations de la campagne budgétaire pour l’exercice 2024

JORF - Régime de sanction lié au non-respect des dispositifs de déclaration de mise en location et d’autorisation préalable de mise en location

RM - Rénovation des logements dans le bassin minier

Juris - Naissance d'un différend entre acheteur et titulaire: conditions et conséquences

Circ. - Simplification de l'action publique et accompagnement des projets locaux - Directive du Premier Ministre qui assouplit les conditions de recours au droit de dérogation

RM - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires : « le ministère de l’intérieur a repris le dossier en vue de la publication d’un décret »

Juris - La seule circonstance que le titulaire méconnaîtrait une des conditions attachées à une AOT qui lui a été délivrée n'est pas de nature à le faire regarder comme un occupant sans titre

Juris - Crémation des restes exhumés à la suite de la reprise d’une sépulture en terrain commun - Le maire doit informer par tout moyen utile les tiers susceptibles de faire connaître la volonté du défunt (Conseil constitutionnel)

JORF - CAT-NAT / Dommages causés par les inondations et coulées de boue, mouvements de terrain, séismes, inondations par remontée de nappe phréatique et vents cycloniques - 2023-2024

Juris - Voie privée non ouverte à la circulation publique - Pas d’ouverture par la commune, sans le consentement de ses propriétaires

RH - Jurisprudence // Maintien des indemnités attachées à l’exercice des fonctions aux fonctionnaires placés soit en congé de maladie ordinaire, soit en congé à raison d'un accident de service ou d'une maladie imputable au service

Circ. - Départements - Première part de fraction TVA perçue par les départements pour l'exercice 2024

JORF - Niveau de la majoration de TGAP sur les déchets stockés excédentaires et abrogeant les dispositions relatives à certains tarifs réduits de cette taxe

RH - Circulaire // Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 1,6 % au 1er janvier 2025

RM - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Le Gouvernement « favorable à une attribution progressive de trimestres supplémentaires qui viendraient s’ajouter à des années de cotisation »

JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics