La phase d'émergence permet d'estimer la pertinence de la démarche SAGE dans le bassin versant envisagé et de constituer un dossier préliminaire de communication et de consultation. Elle est essentielle pour poser les bases du SAGE : ses enjeux, son périmètre, ses acteurs. Cette étape s'achève à la signature de l’arrêté préfectoral (ou inter-préfectoral) de délimitation du périmètre.
La fiche pratique réalisée par l’agence de l’eau Seine-Normandie et la DRIEAT replace la phase d’émergence dans la vie du SAGE et en décrit les points-clés avec la procédure associée. Une partie est consacrée au dossier préliminaire, à la fois sur la méthode de conception et sur le contenu en suggérant notamment un modèle de sommaire.
=> Consultez la fiche pratique
------------------------------------
CCTP type pour mener la phase d’élaboration d’un SAGE, de l’état des lieux à la stratégie, également mobilisable pour la phase de révision
Le guide de l’agence de l’eau Seine-Normandie s’intéresse aux sous-étapes d’état des lieux, diagnostic, tendances et scénarios, et stratégie, en donnant un modèle de CCTP pour l’ensemble de ces sous-étapes. Certaines parties sont déjà prérédigées avec mise en évidence des passages à adapter, et des conseils jalonnent tout le document.
Ces sous-étapes étant similaires à celles au début de la révision du SAGE, le guide peut servir aussi dans ce cas.
=> Consultez le Guide - CCTP-type
Source - Gest’Eau
La fiche pratique réalisée par l’agence de l’eau Seine-Normandie et la DRIEAT replace la phase d’émergence dans la vie du SAGE et en décrit les points-clés avec la procédure associée. Une partie est consacrée au dossier préliminaire, à la fois sur la méthode de conception et sur le contenu en suggérant notamment un modèle de sommaire.
=> Consultez la fiche pratique
------------------------------------
CCTP type pour mener la phase d’élaboration d’un SAGE, de l’état des lieux à la stratégie, également mobilisable pour la phase de révision
Le guide de l’agence de l’eau Seine-Normandie s’intéresse aux sous-étapes d’état des lieux, diagnostic, tendances et scénarios, et stratégie, en donnant un modèle de CCTP pour l’ensemble de ces sous-étapes. Certaines parties sont déjà prérédigées avec mise en évidence des passages à adapter, et des conseils jalonnent tout le document.
Ces sous-étapes étant similaires à celles au début de la révision du SAGE, le guide peut servir aussi dans ce cas.
=> Consultez le Guide - CCTP-type
Source - Gest’Eau