Ce recueil d’initiatives départementales recense les expériences signalées par les départements, qui ont été considérées comme novatrices par l’Odas sans engager pour autant sa responsabilité de l’observatoire en matière d’évaluation. En effet, les fiches présentes dans cet ouvrage ont été rédigées par les professionnels des collectivités concernées et la remontée d’informations n’est pas en l’état suffisant pour mesurer la portée de ces initiatives.
Ce travail va être maintenant engagé afin de pouvoir effectuer une nouvelle sélection plus qualitative qui nous permettra, dans le courant de l’année prochaine, de publier "un panorama de l’innovation départementale" montrant la capacité de ces collectivités locales d’inventer de nouvelles réponses pour satisfaire les besoins sociaux en période de crise.
ODAS - Document complet - 2018-11-12
Ce travail va être maintenant engagé afin de pouvoir effectuer une nouvelle sélection plus qualitative qui nous permettra, dans le courant de l’année prochaine, de publier "un panorama de l’innovation départementale" montrant la capacité de ces collectivités locales d’inventer de nouvelles réponses pour satisfaire les besoins sociaux en période de crise.
ODAS - Document complet - 2018-11-12
Dans la même rubrique
-
JORF - Départements - Taux de couverture minimal des dépenses d’APA - Complément de financement versé par la CNSA
-
Doc - Départements - La hausse du taux de DMTO renforcerait l’inadéquation entre les recettes et les dépenses des départements (Fitch Ratings)
-
Circ. - Départements - Première part de la fraction de TVA perçue pour l'exercice 2024 au titre des articles 16 et 208 de la loi de finances pour 2020
-
Actu - Départements - PLF 2025 “L’appel des 103 Présidents de Départements”
-
Doc - Départements - «Davantage de collectivités départementales se retrouvent dans une situation financière de plus en plus difficile » - Regard financier sur les Départements