Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Circ. - Pass'Sport - Déploiement du dispositif en 2024

Article ID.CiTé du 28/06/2024



En 2023, grâce à une mobilisation renforcée, près de 1,38 million de jeunes ont pu bénéficier du dispositif Pass’Sport, soit une augmentation de 150 000 bénéficiaires (+12,3 %) par rapport à 2022. Ce dispositif permet aux jeunes d'accéder à des pratiques sportives au sein de l’une des 56 000 structures sportives partenaires, qui ont vu leur nombre augmenter de 8 %.

Atteinte des Objectifs Nationaux :
- La cible nationale de 1,8 million de bénéficiaires a été atteinte à 76,5 %.
- Le taux de recours national a augmenté de 4,5 points pour atteindre 22,5 %, un chiffre qui reste toutefois faible.
- Des disparités territoriales persistent entre les régions, départements, et communes.

Initiatives et Améliorations :
- L’année olympique et paralympique en France représente une opportunité de renforcer le taux de recours au Pass’Sport.
- Ouverture anticipée du dispositif dès le 1er juin 2024 pour répondre aux attentes des clubs.
- Communication ciblée et individualisée lancée en mai 2024 pour mieux sensibiliser le public.
- Envoi de kits de communication aux structures locales pour amplifier ces actions.
- Codes individuels envoyés fin mai 2024 aux bénéficiaires de 2023, avec un second envoi prévu pour fin août pour les nouveaux bénéficiaires.

Nouveautés Techniques :
- Un nouveau site serviciel (pass.sports.gouv.fr) est disponible pour faciliter le contrôle de l’éligibilité et l’édition des codes individuels.
- Partenariats renforcés avec le CNOSF, les fédérations, et le réseau des Cros et des CDOS pour que chaque club devienne ambassadeur du Pass’Sport.
- Test d’un QR code en septembre pour simplifier la demande de remboursement des clubs via le Compte Asso (LCA).

Pilotage et Responsabilités :
- Les Drajes, sous l’autorité des recteurs de région académique, restent responsables du pilotage territorial en collaboration avec les SDJES.
- Importance de renforcer l’information des familles et des jeunes et de mobiliser davantage les clubs.
- Contrôle de l’éligibilité des structures assuré via Osiris.

Suivi et Coordination :
- Réunions bimensuelles des référents Pass’Sport des Drajes pour un suivi régulier du déploiement.
- Données de pilotage accessibles quotidiennement sur le site Pass’Sport pour un pilotage par la donnée.

Annexes Disponibles :
- Annexe 1 : Rappel du dispositif et des grandes étapes.
- Annexe 2 : Cartographie des acteurs à mobiliser.
- Annexe 3 : Processus de remboursement du Pass’Sport aux clubs.


BOEN Instruction NOR : SPOV2417055J  du 21-6-2024

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« Pass'Sport » 2024 
(Article ID.CiTé/ID.Veille du 04/06/2024 )

JORF n°0128 du 4 juin 2024 - NOR : SPOV2413258D